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Succession de ma tante

Uphestia - 29 mars 2018 à 13:30
Gayomi Messages postés 18951 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 - 29 mars 2018 à 20:02
Notre tante est décédée il y a 3 mois. J’aimerai votre avis sur 2 points particuliers avant de voir le notaire.
Dans la famille ils étaient 4 (Y-M-A-Mi). (Y) notre tante décédée sans ascendant ni descendant. (M) sa sœur décédée 2 enfants. (A) son frère décédé 3 enfants mais l’épouse encore vivante. Et la derniére (Mi) vivante sans enfant.
Comment s’organise la succession à 6 et quels sont les droits - s’ils existent - de l’épouse de (A) décédé ?
Comment s’organise la succession à 3 : (Mi) plus 2 neveux et niéce ?
Il y a 100 à partager. Pour le calcul des droits divise t-on 100 par 2 ( 50 pour Mi) et (50 pour les 2 enfants de M) .
Merci pour votre éclairage - Bien cordialement - AR

1 réponse

Réponse 1 / 1
gitane2229 Messages postés 1528 Date d'inscription mardi 27 février 2018 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2023 652
29 mars 2018 à 14:55
Bonjour.

Si votre Tante n'a pas fait de testament, il est appliqué ce que prévoit par la loi.
Mi (sœur) : succession 1/3
M (sœur décédée) : Ses 2 enfants auront chacun 1/6 (1/3 : 2) ; Ils héritent par représentation de leur mère décédée.
A (frère décédé) : Ses 3 enfants auront chacun 1/9 (1/3 : 3) ; Ils héritent par représentation de leur père décédé.

Cdt
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Uphestia
29 mars 2018 à 17:09
Merci bcp, l’épouse de À n’a donc aucun droit dans la succession. Mais comment s’organise la succession à 3 (Mi) sœur de la décédée, et les 2 neveux et niéce. Le montant du partage est à 100. Divisé t-on par 2, 50 pour la sœur et 2 fois 25 pour neveu et niéce. Merci et bien cdlt - AR.
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Komar
29 mars 2018 à 17:21
Tout vous a été expliqué par Gitane...
Pourquoi voulez vous faire une sucession à 3 (1+2) alors qu'il s'agit d'une succession à 6 (1+2+3) ?
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gitane2229 Messages postés 1528 Date d'inscription mardi 27 février 2018 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2023 652
29 mars 2018 à 17:49
Bonjour.
La répartition est pourtant simple...
Mi (sœur) aura 1/3 .....ou 33.33%
M 2 neveux......1/6 x 2 ou 16.66% à chacun
A 3 neveux.......1/9 x 3 ou 11.11% à chacun

Le montant du partage est à 100 ? ? ? Que voulez-vous dire par là ?
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Uphestia
29 mars 2018 à 18:30
Succession à 3 sur 6 car il est possible que les 3 enfants de (A) renoncent ! Il y a 100 à partager ... comment ça se passe entre les 3 ? (Sœur de la défunte et deux de ses neveux/niéce) Merci bcp - cdlt AR
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Gayomi Messages postés 18951 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 10 261
Modifié le 29 mars 2018 à 20:06
Si vous aviez dit depuis le début que les enfants de A renonceraient probablement, cela aurait facilité les échanges...
Quant à votre chiffre de 100 qui vous tient à cœur, il vous suffit d'enlever les % dans les réponses pour que ça colle...

Avec la renonciation, cela donnerait, pour 100 d'actif net :
- 25 pour chacun des enfants de M
- 50 pour Mi
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