Succession de ma tante
Uphestia
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Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Notre tante est décédée il y a 3 mois. J’aimerai votre avis sur 2 points particuliers avant de voir le notaire.
Dans la famille ils étaient 4 (Y-M-A-Mi). (Y) notre tante décédée sans ascendant ni descendant. (M) sa sœur décédée 2 enfants. (A) son frère décédé 3 enfants mais l’épouse encore vivante. Et la derniére (Mi) vivante sans enfant.
Comment s’organise la succession à 6 et quels sont les droits - s’ils existent - de l’épouse de (A) décédé ?
Comment s’organise la succession à 3 : (Mi) plus 2 neveux et niéce ?
Il y a 100 à partager. Pour le calcul des droits divise t-on 100 par 2 ( 50 pour Mi) et (50 pour les 2 enfants de M) .
Merci pour votre éclairage - Bien cordialement - AR
Dans la famille ils étaient 4 (Y-M-A-Mi). (Y) notre tante décédée sans ascendant ni descendant. (M) sa sœur décédée 2 enfants. (A) son frère décédé 3 enfants mais l’épouse encore vivante. Et la derniére (Mi) vivante sans enfant.
Comment s’organise la succession à 6 et quels sont les droits - s’ils existent - de l’épouse de (A) décédé ?
Comment s’organise la succession à 3 : (Mi) plus 2 neveux et niéce ?
Il y a 100 à partager. Pour le calcul des droits divise t-on 100 par 2 ( 50 pour Mi) et (50 pour les 2 enfants de M) .
Merci pour votre éclairage - Bien cordialement - AR
A voir également:
- Succession de ma tante
- Droit de succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- Droit de visite oncle et tante - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Déclaration de succession 2705 - Guide
1 réponse
Bonjour.
Si votre Tante n'a pas fait de testament, il est appliqué ce que prévoit par la loi.
Mi (sœur) : succession 1/3
M (sœur décédée) : Ses 2 enfants auront chacun 1/6 (1/3 : 2) ; Ils héritent par représentation de leur mère décédée.
A (frère décédé) : Ses 3 enfants auront chacun 1/9 (1/3 : 3) ; Ils héritent par représentation de leur père décédé.
Cdt
Si votre Tante n'a pas fait de testament, il est appliqué ce que prévoit par la loi.
Mi (sœur) : succession 1/3
M (sœur décédée) : Ses 2 enfants auront chacun 1/6 (1/3 : 2) ; Ils héritent par représentation de leur mère décédée.
A (frère décédé) : Ses 3 enfants auront chacun 1/9 (1/3 : 3) ; Ils héritent par représentation de leur père décédé.
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pourquoi voulez vous faire une sucession à 3 (1+2) alors qu'il s'agit d'une succession à 6 (1+2+3) ?
La répartition est pourtant simple...
Mi (sœur) aura 1/3 .....ou 33.33%
M 2 neveux......1/6 x 2 ou 16.66% à chacun
A 3 neveux.......1/9 x 3 ou 11.11% à chacun
Le montant du partage est à 100 ? ? ? Que voulez-vous dire par là ?
Quant à votre chiffre de 100 qui vous tient à cœur, il vous suffit d'enlever les % dans les réponses pour que ça colle...
Avec la renonciation, cela donnerait, pour 100 d'actif net :
- 25 pour chacun des enfants de M
- 50 pour Mi