Tuyaux de chauffage

Robert -  
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour à tous,
Voici ma question.
Nous sommes une petite copropriété de 5 lots sur un petit immeuble de 6 étages.
Les 4 premiers étages partage un chauffage collectif alors que le 5eme est en individuel au gaz. Au 6eme se sont des grenier non chauffé.
Il se trouve que certain tuyaux de chauffage du 5eme étages (les tuyaux de retours) passe par l'appartement du 4eme étage. Il sont visible dans les angles du plafond dans quasiment toute les pièces.
Le propriétaire souhaite vendre sont appartement (5eme) et nous nous demandons si cela pourra être un problème avec les nouveaux propriétaire ?
En vous remerciant par avance,
tres cordialement

6 réponses

rambouillet41 Messages postés 10187 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 662
 
Bonjour,

Le propriétaire souhaite vendre sont appartement (5eme) et nous nous demandons si cela pourra être un problème avec les nouveaux propriétaire ? 


NON, cela ne devrait pas poser de problèmes, car l'acquéreur achète en l'état ; à la limite ce serait plutôt un éventuel acquéreur du 4ème...

Hormis les questions techniques de mes collègues qui sont d'actualité, perso, je pense qu'il vous faut vérifier sur le RdC ce qu'il est dit pour le paiement du chauffage collectif....
En effet, il ne faudrait pas que le RdC fasse état d'une répartition entre vous tous (y compris le 5ème) pour des répartitions aux tantièmes ou autres des frais de chauffage.
Ce point m’apparaît plus important que l'aspect esthétique des tuyaux dont on ne sait pas 'ils servent ancore au copro du 5ème...
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Robert
 
Bonjour,
Oui les tuyaux sont fonctionnels. Et oui pour le moment le copropriétaire paie des tantième de chauffage et d'eau chaude même si il n'en bénéficie pas. Mais il va faire une demande a la copro pour sortir de la copro et naturellement payer uniquement les autres frais lié a la copro.
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rambouillet41 Messages postés 10187 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 662
 
le voilà le problème.... et là, il va falloir retrouver la résolution d'AG qui a permis à ce copro de faire son installation individuelle au gaz. Et vérifier aussi dans le RdC, si l'utilisation du gaz ne serait pas interdite..... (ce qui existe parfois pour des raisons de sécurité : incendie, ventilation, extraction, etc..)
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre 7 641
 
Bonjour Rambouillet

Je rêve ?
Il y a un vrai pb de RdC inadapté et on nous balade avec des pseudo infos sur des tuyaux !!!!
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Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Je plussoie , il y a une vraie anomalie ! Si ça se trouve la séparation des réseaux a été faite sans aucune autorisation de l'AG ! Ou alors il faut retrouver cette autorisation.
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poupougne13 Messages postés 57643 Statut Membre 657
 
Bonjour...

certain tuyaux de chauffage du 5eme étages (les tuyaux de retours) : retour de quoi ?!
Pas du gaz...donc ...?!
Cdt,
@+

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Robert
 
Bonjour,
Se sont les retours des radiateurs, donc de l'eau tiède. En faite je penses qu'a la construction de l'immeuble tout devait être sur le même réseau. Et un jour pour une raison que nous ne connaissons pas le 5eme étage à été mis en réseau individuel avec les anciens tuyaux d'eau de chauffage. ce qui explique ces tuyaux de retours au 4eme.
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre 7 641
 
elle est ou la chaudière du 5eme etage ?
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Robert
 
Dans l'appartement du 5eme.
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre 7 641
 
a j'ai compris...donc en fait ils vous chauffent un peut votre plafond

Est ce un pb pour vous ?
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poupougne13 Messages postés 57643 Statut Membre 657
 
Bizarre qu'aux autres étages, ces mêmes tuyaux ne se voient pas, non ?
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Robert
 
Les tuyaux de retours se retrouve dans tous les les appartement. Le réseau d'arrivée des radiateurs est dans les appartement ou se situ les radiateurs, mais les retours son à l’étage inférieur.
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Robert
 
Si le 5eme a son propre réseau de chauffage (hors copro), les tuyaux ne sont pas sensé être commun. Et si les retours son dans l'appartement du 4eme, et qu'il faut par exemple procéder à de la maintenance, cela ne peut-il pas poser de problème ? Dans ce cas peux être plus pour le propriétaire du 4eme. qu'en pensez vous ?
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre 7 641
 
C'est une contrainte pour le 4eme ... mais comme c'est l'état existant il ne pet plus la refuser
Cela lui permet de voir en cas de fuite et donc de réagir plus vite !
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gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 417
 
Bonjour,

Quel(s) "problème(s)" cela pourrait-il poser aux acquéreurs du 5ème étage ? Je ne vois pas...

La seule chose pourrait être le côté esthétique vu du 4ème, mais le reste ?

Cdt.
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Robert
 
Si le 5eme a son propre réseau de chauffage (hors copro), les tuyaux ne sont pas sensé être commun. Et si les retours son dans l'appartement du 4eme, et qu'il faut par exemple procéder à de la maintenance, cela ne peut-il pas poser de problème ? Dans ce cas peux être plus pour le propriétaire du 4eme.
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Utilisateur anonyme > Robert
 
N'importe quoi ! Ce n'est pas parce que le chauffage est individuel que les tuyaux sont hors copro ! hors copro ça ne veut rien dire il y a des parties communes et des parties privatives; Voir le règlement de copropriété.
En général les canalisations sont communes, mais pas toujours.
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Robert
 
Et donc ?
dans notre cas qu'en pensez vous ?
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Komar
 
bonjour, Normalement ce 5ème étage devait rester en chauffage collectif, et d'ailleurs vous dites qu'il participe aux frais de chauffage. Et il n'a pas le droit de faire cavalier seul avec son chauffage individuel et de ne pas payer pour le collectif, à moins que les autres copropriétaires lui en donnent l'autorisation... ce qui n'est pas conseillé.

Ou alors, si la chaudière est en fin de vie et que tout le monde soit d'accord, tout le monde passe en chauffage individuel, mais ça peut coûter cher.
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
bonjour
j'avoue j'ai rien pigé tant en juridique qu’en plomberie depuis le départ du sujet
on est à quel étage ? (ben oui je plaisante , mais juré que je suis largué) donc le 4 éme a les tuyaux du 5éme qui servent plus ?
je résonne en plombier , pas en juridique...
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