Accident de travail enquête avance pa

plumley - 7 mars 2018 à 18:17
 plumley - 8 mars 2018 à 18:10
Bonjour

j'ai était victime d'un accident de travail en 2016 qui ma coûter un pouce(pas de sécurité sur la machine retirer par l'employeur pour gagner en productivité), depuis je n'arrive pas a faire valoir mes droits, l'inspection du travail et aller, inspecter la machine qui ma sectionner le pouce que au moins de septembre, puis ma convoqué dans leur bureau, ou je me suis faire agresser verbalement et ou l'on ma reprocher de ne pas avoir fait de photos de la machine ainsi que d'avoir déposer plainte (d'après l'inspecteur du travail je n'avait pas a déposé plainte ces eux de le faire si ils estiment qu'il y en a besoin), depuis ce temps on me refuse l’accès au rapport d'enquête et on classer l'affaire,

à la suite de ma plainte déposé au près du commissariat de police début septembre 2016, elle à était perdu et j'ai du re-signé une copie de ma plainte au printemps 2017, pour qu'elle soit transférait en gendarmerie, de la les gendarmes m'on dit qu'il avait plus important a s'occuper et autre chose a faire, j'ai fini par être convoquer en octobre 2017, et la douche froide, le gendarme me prend de haut et sous entend que je me suis délibérément blésé, et va jusqu'à manipuler son arme de service avec le canon qui visé juste a ma droite.

d'ailleurs les pompiers le jour de l'accident n'on pas prévenue les forces de l'ordre, et le deuxième véhicule qui et intervenue et rester très très près de la femme du patron qui n'a pas assister à l'accident et il semblerait que ce pompier n'était pas de la même caserne que ceux qui m'on porté assistance.

donc mes questions sont les suivantes:

tout ceci et'il normal dans la façon de procéder ?

et suis-je entrain de devenir parano ? que j'ai la sensation que beaucoup de monde couvre cette employeur.

donc que faire je ne suis toujours pas soigné a ce jour et même la ces une vrai galère donc je suis complètement perdu
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2 réponses

rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144
8 mars 2018 à 09:00
bonjour,
Comme eutan vous l'a conseillé, vous devriez consulter un avocat ou l'association Fnath de votre département.
Car il faut faire une demande de reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur.
voir cet article: https://www.juritravail.com/Actualite/accident-du-travail/Id/132041
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j'ai déjà fait une demande de faute inexcusable, auprès de la mutuel sociétaire agricole mais l'employeur, ne sais pas présenter à la convocation d'audience de conciliation, ce qui fait que du côté sociétaire agricole plus rien à faire, j'ai du faire un courrier au tribunal administratif sécurité sociale maintenant, je sais pas ce que cela va donner avec eux.

Quand à la Fnath lorsque je suis aller les voir, il m'on dit que sa relevé pas de leur mission.
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144 > plumley
8 mars 2018 à 16:53
Il aurait fallu commencer par le début......
De quelle Caisse de sécurité sociale dépendez vous? la MSA?
Cet organisme vous a t il notifié une décision de pris en charge de l'accident au titre AT?
Je ne comprends pas comment vous avez pu vous passer de soins!!!!! avec un doigt coupé??
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oui la MSA l'accident de travail a bien était établi les pompiers m'on transporter à l'hôpital
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 144 > plumley
8 mars 2018 à 17:12
Vous avez donc été soigné......et vous devez être consolidé? votre taux d'IPP a t il été fixé?
En ce qui concerne les circonstances je ne sais pas ce que vous a conseillé votre avocat qui connait le dossier certainement mieux que moi, je pense que vous devriez demander à la CPAM de vous communiquer les pièces de votre dossier AT. Car un rapport d'enquête doit y figurer.
Par ailleurs la faute inexcusable de l'employeur peut être prononcée y compris en l'absence de poursuites de l'employeur au pénal;
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Je ne suis toujours pas consolidé et ce n'est pas encore d'actualité il semblerait dû aux complications, donc toujours pas de taux d'IPP.

et encore moins l'agressivité de l'inspecteur du travail ainsi que le fait qu'un gendarme manipule son arme de service, en vous interrogeant comme si vous étiez un délinquant, et ne trouve pas son normal, j'ai le sentiment qu'ils veulent de faire tomber sa dans un puits et de le reboucher pour ne plus en parler
ce que je comprends de leur part en tout cas ces que je ne suis pas gravement blessé donc je ne les intéresse pas et sa ai me la clairement dit d'ailleurs (même me faire soigné relève dû parcourt du combattant) quant à l'avocat j'attendent de ces nouvelles.

pour la CPAM ces quoi sa je comprends pas, je suis sous le régime de la MSA.
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Bonsoir,

prenez un avocat spécialisé car votre situation est anormale.J'ai
rencontré un problème identique au votre ,un protecteur avait été
retiré pour être réparé et la mécanicienne s'était arrachée un ongle.Pompiers,gendarmerie,inspecteur du travail s'étaient déplacés,
au bout d'un an l'employeur avait été condamné en correctionnelle,
la mécanicienne a été arrêtée dix mois,son crédit maison payé, et
elle avait obtenu une rente.(elle avait un bon avocat )
Donc vous pour un pouce arraché à cause d'un protecteur retiré pour
augmenter la productivité,vous devriez obtenir une réparation importante.Vous ne pourrez pas vous en sortir seul.
Cdlt
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j'ai déjà pris un avocat mais le soucis et qu'il me dit qu'il faut pouvoir le prouver, qu'il n'y avait pas de sécurité en sachant que l'inspection assure, que la sécurité fonctionne. alors qu'il manque des pièces (peut-être rajouter entre temps a tout les coups)
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eutan > plumley
8 mars 2018 à 17:50
Vraiment votre affaire est impossible.Si votre machine avait eue son protecteur vous n'auriez pas dû pouvoir vous blesser !
Si vous vous blessez avec un protecteur c'est que la machine
n'est pas aux normes et qu'elle doit être retirée du circuit.
L'inspecteur du travail semble bien tolérant dans cette affaire
et votre avocat bien tendre.
Vous vous êtes blessé,c'est à votre employeur de démontrer
que tout était fait pour vous préserver,et que son protecteur
fonctionnait.
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l'employeur à justement eu tout le loisir de remettre la machine en état, ce qui lui a permis de dire comme quoi la machine et en règle et les sécurité fonctionne parfaitement, et l'inspecteur du travail s'en fou royalement il à pas chercher plus loin et classé l'histoire, quand aux gendarmes sa semble être la même histoire, sans compter qu'il ces permis de manipuler son arme de service, alors qu'il m'interroger, en ce montrant un peu agressif.
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