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Beast45
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Rochat1
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11 févr. 2018 à 11:42
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Bonjour,
parce qu'ils sont à son nom mais je les ai payés J'ai toutes les factures à l'appui pour prouver que je les ai bien payés.
Il faudrait vous expliquer clairement car là, je ne comprends pas qui est propriétaire de ces meubles. Si vous pouvez prouver qu'ils vous appartiennent, alors vous devez pouvoir en disposer ou bien ils sont facturés au nom de votre copine auquel cas vous ne pouvez plus les reprendre.
Donnez quelques précisions.
Cdlt.
parce qu'ils sont à son nom mais je les ai payés J'ai toutes les factures à l'appui pour prouver que je les ai bien payés.
Il faudrait vous expliquer clairement car là, je ne comprends pas qui est propriétaire de ces meubles. Si vous pouvez prouver qu'ils vous appartiennent, alors vous devez pouvoir en disposer ou bien ils sont facturés au nom de votre copine auquel cas vous ne pouvez plus les reprendre.
Donnez quelques précisions.
Cdlt.
bonjour
étiez vous marié, si c'était le cas, pas de vol entre époux, par contre si les facture sont au nom de votre ex famille ou de votre ex conjoint, j'ai bien peur que vous ne pouviez rien faire, a moins que vous puissiez prouver que c'est bien vous qui avez payé les meubles
étiez vous marié, si c'était le cas, pas de vol entre époux, par contre si les facture sont au nom de votre ex famille ou de votre ex conjoint, j'ai bien peur que vous ne pouviez rien faire, a moins que vous puissiez prouver que c'est bien vous qui avez payé les meubles
Rochat1
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11 févr. 2018 à 11:56
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Bonjour,
a moins que vous puissiez prouver que c'est bien vous qui avez payé les meubles
Si la facture mentionne le nom de la personne qui a réceptionné les meubles et que le "payeur" est identifié, cela ne changera rien, car cela sera considéré comme étant un cadeau et vous ne reprenez pas un cadeau.
Cdlt.
a moins que vous puissiez prouver que c'est bien vous qui avez payé les meubles
Si la facture mentionne le nom de la personne qui a réceptionné les meubles et que le "payeur" est identifié, cela ne changera rien, car cela sera considéré comme étant un cadeau et vous ne reprenez pas un cadeau.
Cdlt.
Beast45
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11 févr. 2018 à 11:56
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Non je ne suis pas marié du tout, j'ai toutes les factures des meubles ey qui prouvent bien que c'est moi qui les ai payés. Après je compte faire appel à un avocat pour avoir plus de précision sur ce genre d'affaire.
Beast45
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Modifié le 11 févr. 2018 à 12:11
Modifié le 11 févr. 2018 à 12:11
Le gendarme m'a dit que je pouvais les reprendre après si sa va plus loin et que je prouve bien que c'est moi ai toutes les factures elle serait perdante.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
11 févr. 2018 à 11:55