Suis je obligé de rembourser une avance sur primes commerciale
ISAAC5555
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Komar -
Komar -
Bonjour à toutes et tous,
Besoin de votre aide svp !
Je compte partir de mon entreprise, un licenciement est envisagé.
Mon employeur m'a octroyé à mon arrivée, une avance sur primes d'un montant de 20 000 € payée en 6 mois, pour me permettre de gagner ma vie en attendant que le business s’enclenche.
Sans vous polluer sur les raisons qui m’amène à envisager un licenciement, je voulais savoir si je suis obligé de rembourser cette avance sur prime (sachant que l'entreprise à déjà commencée à se rembourser sur des primes sur signatures) sachant que rien dans mon contrat de travail fait mention d'un remboursement de cette avance sur prime et sur les modalités y compris en cas de rupture du contrat de travail.
Merci d'avance pour votre aide et conseils.
Bonne journée.
Isaac.
Besoin de votre aide svp !
Je compte partir de mon entreprise, un licenciement est envisagé.
Mon employeur m'a octroyé à mon arrivée, une avance sur primes d'un montant de 20 000 € payée en 6 mois, pour me permettre de gagner ma vie en attendant que le business s’enclenche.
Sans vous polluer sur les raisons qui m’amène à envisager un licenciement, je voulais savoir si je suis obligé de rembourser cette avance sur prime (sachant que l'entreprise à déjà commencée à se rembourser sur des primes sur signatures) sachant que rien dans mon contrat de travail fait mention d'un remboursement de cette avance sur prime et sur les modalités y compris en cas de rupture du contrat de travail.
Merci d'avance pour votre aide et conseils.
Bonne journée.
Isaac.
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2 réponses
ce n'est pas de polluer .. mais quel genre de licenciement ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
DOnc pour vous, dans le STC je vais devoir le rembourser ?
Ce n'est pas écrit, car c'est comme ça que ça se passe. Il n'y a pas de définition pour chaque mots mentionnés au contrat, on ne s'en sortirait plus.
Toutes les avances fonctionnent comme cela; Vous avez une avance sur salaire ? Cela signifie que vous allez avoir un salaire, et donc la somme que vous recevez lors de l'avance sera déduite du salaire. Finalement, pas de salaire ? L'avance est à rembourser. Pour les primes, c'est la même chose.
Bonne journée
Vous pouvez toujours creuser la solution d'Any-Ly, en incluant le montant dans les indemnités de rupture conventionnelle. Mais l'employeur n'aura aucune obligation d'accepter..