Question concernant le document H1
Danrider
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Une question au sujet du document H1.
Paragraphe 4 - 41 - Ligne 6 : Surface totale des pièces et annexes affectées à l'habitation :
Doit-on y inclure les couloirs, les WC et salles de bain?,
Si oui je ne comprends pas, car au dos du document il est précisé : Pièces affectées à l'habitation (pièces pouvant être utilisées pour y demeurer, y dormir, y prendre les repas).
Merci de votre réponse.
Bien cordialement.
Une question au sujet du document H1.
Paragraphe 4 - 41 - Ligne 6 : Surface totale des pièces et annexes affectées à l'habitation :
Doit-on y inclure les couloirs, les WC et salles de bain?,
Si oui je ne comprends pas, car au dos du document il est précisé : Pièces affectées à l'habitation (pièces pouvant être utilisées pour y demeurer, y dormir, y prendre les repas).
Merci de votre réponse.
Bien cordialement.
A voir également:
- Surface totale des pièces et annexes affectées à l'habitation
- Lettre de procuration pour recuperer un document - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
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