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Entretien cage d escalier

Had 34 - 8 janv. 2018 à 21:25
rambouillet41 Messages postés 9553 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2024 - 9 janv. 2018 à 12:59
Bonjour, nous souhaitons faire des travaux dans la cage d escalier d un immeuble de 3 etage.Au rez de chaussee y a un commerce mais a sa propre entree.est ce que si nous faisons les travaux dans les escaliers il doit payer sa part?

3 réponses

Réponse 1 / 3
Utilisateur anonyme
8 janv. 2018 à 21:44
Bonjour,
Si c'est une copropriété, la réponse est dans le règlement de copropriété.
Si c'est une mono-propriété, la réponse est dans son bail.
Et, moi, à sa place, et sans justificatif, je refuserai...
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Réponse 2 / 3
rambouillet41 Messages postés 9553 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2024 3 538
9 janv. 2018 à 07:39
Bonjour,

Et si rien n'est prévu au RdC, il DOIT participer car les travaux devront être payés aux tantièmes généraux.....
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Réponse 3 / 3
Had34
9 janv. 2018 à 12:53
Si c est une copropriete.ce que je voudrais savoir c est s il doit payer meme s il a son local commercial avec sa propre entree.
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Utilisateur anonyme
9 janv. 2018 à 12:55
Il doit payer ces charges générales en fonction de ses tantièmes de copropriété, sauf si le RdC dit autrement.
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rambouillet41 Messages postés 9553 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2024 3 538
9 janv. 2018 à 12:59
je confirme, il doit payer ou non, en fonction de ce qui est prévu par le RdC et peu importe où se trouve son entrée, son arrière, sa sortie, etc.... . Il n'y a pas à inventer.
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