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Entretien cage d escalier

Had 34 -  
rambouillet41 Messages postés 9890 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, nous souhaitons faire des travaux dans la cage d escalier d un immeuble de 3 etage.Au rez de chaussee y a un commerce mais a sa propre entree.est ce que si nous faisons les travaux dans les escaliers il doit payer sa part?

3 réponses

Réponse 1 / 3
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Si c'est une copropriété, la réponse est dans le règlement de copropriété.
Si c'est une mono-propriété, la réponse est dans son bail.
Et, moi, à sa place, et sans justificatif, je refuserai...
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Réponse 2 / 3
rambouillet41 Messages postés 9890 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 732
 
Bonjour,

Et si rien n'est prévu au RdC, il DOIT participer car les travaux devront être payés aux tantièmes généraux.....
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Réponse 3 / 3
Had34
 
Si c est une copropriete.ce que je voudrais savoir c est s il doit payer meme s il a son local commercial avec sa propre entree.
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Utilisateur anonyme
 
Il doit payer ces charges générales en fonction de ses tantièmes de copropriété, sauf si le RdC dit autrement.
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rambouillet41 Messages postés 9890 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 732
 
je confirme, il doit payer ou non, en fonction de ce qui est prévu par le RdC et peu importe où se trouve son entrée, son arrière, sa sortie, etc.... . Il n'y a pas à inventer.
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