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Association 1901

Résolu
kikipimpon51 - 10 déc. 2017 à 13:43
 kikipimpon51 - 11 déc. 2017 à 14:25
Bonjour,
Nos statuts précisent que pour les élections du bureau ,les appels de candidatures sont a fournir 15 jours avant le vote,a t on le droit de se présenter à la dernière seconde?

Merci.

1 réponse

Réponse 1 / 1
caroledu92 Messages postés 14820 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 18 décembre 2024 4 623
10 déc. 2017 à 17:11
Bonsoir

Et bien si il est noté 15 jours avant....
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kikipimpon51
11 déc. 2017 à 13:41
Bonjour, ça ne me dis pas si quelq'un se présente,ce que la loi nous autorise de répondre,merci
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Energizor Messages postés 26064 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 17 décembre 2024 19 530
11 déc. 2017 à 13:57
Ce qui sert de loi dans une association, ce sont les statuts. Il n'y a pas de loi pour tout !
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kikipimpon51 > Energizor Messages postés 26064 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 17 décembre 2024
11 déc. 2017 à 14:25
Ok je vous remercie pour la réponse
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