DIagnostics en cas de vente
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cyrly
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cyrly -
cyrly -
bonjour,
Par succession, je possède un terrain constructible sur lequel il y a un hangar qui d'après mon géomètre ne parait pas sur le plan cadastral
dois je obligatoirement pour la vente de ce terrain fournir un diagnostic de ce hangar ouvert couvert en tôle onduline?
merci pour votre réponse
cordialement
Par succession, je possède un terrain constructible sur lequel il y a un hangar qui d'après mon géomètre ne parait pas sur le plan cadastral
dois je obligatoirement pour la vente de ce terrain fournir un diagnostic de ce hangar ouvert couvert en tôle onduline?
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cordialement
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4 réponses
Bonjour
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