Dissoudre une copropriété horizontale.

Question

Bonjour, 

Nous sommes 4 copropriétaires, il y a aucune charge commune, nous sommes tous indépendant de nôtre propriété, il n’existe aucun bâtiment a usage collectif tous les branchement passe par la route.
Ma question est quelle sont les démarches a suivre et comment dissoudre la copropriété horizontale de 4 lots, que se soit pour les 4 copropriétaires si il sont d'accord ou me dissoudre de la copropriété tout seul ?

Merci d'avance pour vos réponse.

Cordialement

papepe12 · Accepted Answer

Bonsoir,

D'après l' A.G. des 4 copropriétaires, seulement 2 serais d'accord de se dissoudre de la copropriété, est ce possible de se lever tous les 2  de la copropriété ? merci.

Cordialement

relou · Answer

bonjour
vous devez convoquer une AG pour mettre cela à l'ordre du jour et obtenir l'unanimité des copropriétaires .
Ensuite il vous faudra contacter un géomètre puis  un notaire pour qu'il établisse les actes de propriété individuels .

papepe12 · Answer

Merci pour ces premières informations.

Cordialement

papepe12 · Answer

Bonjour relou,

Les 2 copropriétaires qui ne veulent pas se dissoudre est par rapport qui ne veulent pas payer de frais, mais nous donne leurs accords de nous retirés de la copropriété.
Est ce réalisable ? merci.

Cordialement

Dissoudre une copropriété horizontale.

4 réponses

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