Carte grise quad
bonjour à tous;
Je désire revendre un quad que je possède et que j'ai acheté moi même d'occasion il y a deux ans aujourd'hui, il est homologué pour rouler sur la route mais je n'avais jamais refait la carte grise étant donné que je ne l'ai utilisé que dans des terrains privés en matériel agricole. Je n'ai jamais roulé sur la route. Cependant l'acheteur lui veut l'utiliser sur la route. ma question est: dois-je refaire la carte grise à mon nom pour lui permettre d'en obtenir une à son nom par la suite. Je précise que j'ai tous les papiers de cession précédents ainsi que la carte grise au nom du premier propriétaire.
Je désire revendre un quad que je possède et que j'ai acheté moi même d'occasion il y a deux ans aujourd'hui, il est homologué pour rouler sur la route mais je n'avais jamais refait la carte grise étant donné que je ne l'ai utilisé que dans des terrains privés en matériel agricole. Je n'ai jamais roulé sur la route. Cependant l'acheteur lui veut l'utiliser sur la route. ma question est: dois-je refaire la carte grise à mon nom pour lui permettre d'en obtenir une à son nom par la suite. Je précise que j'ai tous les papiers de cession précédents ainsi que la carte grise au nom du premier propriétaire.
2 réponses
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Bonjour
Dois-je refaire la carte grise à mon nom ?
Je vous conseillerais de faire faire la carte grise a votre non pour la revente
cela éviteras des soucis inutiles
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N367 -
ContributeurBjr
obligé de refaire la carte grise ; car le quad étant homologué pour la route ; vous serez obligé aussi de faire un CT avant la vente
La législation juridique et financière évolue en permanence...