Bonjour, qu'elles sont les majorités pour cet ordre du jour ?
Laurenttahititahiti
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rambouillet41 Messages postés 9591 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2025 - 23 oct. 2017 à 17:08
rambouillet41 Messages postés 9591 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2025 - 23 oct. 2017 à 17:08
Bonjour,
En AG est prévu ceci au vote:
1-approbation de l'emplacement du tertre pour le nouveau drain d'épuration
2- approbation du projet du tertre
3-approbation du financement de ce tertre (environ 100000 euros)
4-approbation de la réfection de la résidence d'accès au lotissement et de poursuivre un voisin qui emprunte ce chemin pour aussi le faire payer
5-approbation de la proposition de règlement interieur ( chiens,bruits etc...)(nb: nous avons déjà un cahier des charges ).
Quelles sont les majorités pour votre ?
Merci pour vos réponses.
Bien cordialement,
Laurent.
En AG est prévu ceci au vote:
1-approbation de l'emplacement du tertre pour le nouveau drain d'épuration
2- approbation du projet du tertre
3-approbation du financement de ce tertre (environ 100000 euros)
4-approbation de la réfection de la résidence d'accès au lotissement et de poursuivre un voisin qui emprunte ce chemin pour aussi le faire payer
5-approbation de la proposition de règlement interieur ( chiens,bruits etc...)(nb: nous avons déjà un cahier des charges ).
Quelles sont les majorités pour votre ?
Merci pour vos réponses.
Bien cordialement,
Laurent.
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3 réponses
rambouillet41
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23 oct. 2017 à 10:51
23 oct. 2017 à 10:51
Bonjour,
Difficile de répondre sans connaitre le contexte...
Il semble que vous soyez en ASL, alors dans ce cas il faut lire VOS statuts. En effet, en ASL, il n'existe pas de règles générales comme dans une copropriété.
Difficile de répondre sans connaitre le contexte...
Il semble que vous soyez en ASL, alors dans ce cas il faut lire VOS statuts. En effet, en ASL, il n'existe pas de règles générales comme dans une copropriété.
Poisson92100
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23 oct. 2017 à 15:43
23 oct. 2017 à 15:43
pour info le point 5 ne sert pas à grand chose s'il n'y a pas publication ensuite
rambouillet41
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23 oct. 2017 à 17:08
23 oct. 2017 à 17:08
c'est peut-être justement parce que c'est une ASL .....