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Bonjour, qu'elles sont les majorités pour cet ordre du jour ?

Laurenttahititahiti Messages postés 2 Statut Membre -  
rambouillet41 Messages postés 10198 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
En AG est prévu ceci au vote:
1-approbation de l'emplacement du tertre pour le nouveau drain d'épuration
2- approbation du projet du tertre
3-approbation du financement de ce tertre (environ 100000 euros)
4-approbation de la réfection de la résidence d'accès au lotissement et de poursuivre un voisin qui emprunte ce chemin pour aussi le faire payer
5-approbation de la proposition de règlement interieur ( chiens,bruits etc...)(nb: nous avons déjà un cahier des charges ).
Quelles sont les majorités pour votre ?
Merci pour vos réponses.
Bien cordialement,
Laurent.
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
rambouillet41 Messages postés 10198 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 664
 
Bonjour,

Difficile de répondre sans connaitre le contexte...

Il semble que vous soyez en ASL, alors dans ce cas il faut lire VOS statuts. En effet, en ASL, il n'existe pas de règles générales comme dans une copropriété.
1
Réponse 2 / 3
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 641
 
pour info le point 5 ne sert pas à grand chose s'il n'y a pas publication ensuite
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Réponse 3 / 3
rambouillet41 Messages postés 10198 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 664
 
c'est peut-être justement parce que c'est une ASL .....
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