Equilibrage moins value sur une cession de titres
Monsieur
-
l'étranger -
l'étranger -
Bonjour,
J'ai réalisé il y a presque 10 ans une moins value importante lors de la cession de titres pour l'achat de ma résidence principale. J'ai compensé depuis en partie cette moins value par une plus value en cherchant à équilibrer ma perte par un gain équivalent.
Or je me suis rendu compte par la suite que pour lie calcul de la plus value, un abattement était prévu pour durée de détention de titres.
D'où mes deux questions :
- l'abattement pour durée de détention est-il applicable dès lors qu'il s'agit d'équilibrer une moins value antérieure (qui elle ne subirait pas d'abattement selon la jurisprudence),
- une opération de vendu-acheté peut-elle être réalisée pour compenser le restant de ma moins value (avant l'échéance de 10 ans) et l'abattement pour durée de détention pourra t-il encore s'appliquer?
Je suis preneur de la jurisprudence sur ce sujet.
Merci beaucoup de votre aide.
J'ai réalisé il y a presque 10 ans une moins value importante lors de la cession de titres pour l'achat de ma résidence principale. J'ai compensé depuis en partie cette moins value par une plus value en cherchant à équilibrer ma perte par un gain équivalent.
Or je me suis rendu compte par la suite que pour lie calcul de la plus value, un abattement était prévu pour durée de détention de titres.
D'où mes deux questions :
- l'abattement pour durée de détention est-il applicable dès lors qu'il s'agit d'équilibrer une moins value antérieure (qui elle ne subirait pas d'abattement selon la jurisprudence),
- une opération de vendu-acheté peut-elle être réalisée pour compenser le restant de ma moins value (avant l'échéance de 10 ans) et l'abattement pour durée de détention pourra t-il encore s'appliquer?
Je suis preneur de la jurisprudence sur ce sujet.
Merci beaucoup de votre aide.
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2 réponses
Bonjour,
En cas de plus-values, on déduit la moins-values et sur le solde on calcule l'abattement lié à la durée de détention.
"Dans un premier temps, le contribuable doit, avant tout abattement, déduire de ses plus-values, les moins-values subies la même année ou celles subies les années antérieures et reportées. C'est sur le solde obtenu que l'abattement de 50 % ou de 65 % est ensuite opéré."
ref : http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1596613/le-fisc-ne-peut-pas-appliquer-dabattement-sur-les-moins-values
cdlt
En cas de plus-values, on déduit la moins-values et sur le solde on calcule l'abattement lié à la durée de détention.
"Dans un premier temps, le contribuable doit, avant tout abattement, déduire de ses plus-values, les moins-values subies la même année ou celles subies les années antérieures et reportées. C'est sur le solde obtenu que l'abattement de 50 % ou de 65 % est ensuite opéré."
ref : http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1596613/le-fisc-ne-peut-pas-appliquer-dabattement-sur-les-moins-values
cdlt
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