Mobilier appartement meublé

Gérard - Modifié le 16 oct. 2017 à 18:44
djivi38 Messages postés 52186 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 - 16 oct. 2017 à 18:47
Bonjour,
Je suis propriétaire d’un petit appartement que j’ai loué meublé par un bail signé le 1er octobre 2012.
Je l’ai correctement et complètement meublé, selon les normes alors jurisprudentielles de l’époque, codifiées maintenant dans le décret du 31 juillet 2015.
Pour l’acquisition de certains meubles, par courtoisie, tout comme pour le choix des papiers peints, préalablement à son entrée dans les lieux, j’ai toutefois sollicité l’avis et les goûts décoratifs de mon locataire.
Ce fut le cas d’une table et de chaises bon marché, dont j’avais fait l’acquisition un peu dans la précipitation et à son invitation.
Aujourd’hui, pour diverses raisons, je souhaite changer ce mobilier encombrant et peu esthétique et le remplacer par une autre table et d’autres chaises, de bien meilleurs goûts et qualité.
Or, mon locataire s’y oppose.
Cependant, à ma connaissance, c’est au propriétaire qu’il incombe, selon la configuration des lieux, et en respectant les préconisations réglementaires, d’apprécier la nature et la qualité du mobilier, qui lui appartient, et qu’il met à la disposition du locataire, pour lui permettre, selon les termes de l’article 25-4 de la loi du 6 juillet 1989, ‘d’y dormir, manger et vivre convenablement au regard de exigences de la vie courante ».
Il est à préciser que le mobilier nouveau que je souhaite installer est de qualité et de valeur supérieure.
Il convient également de signaler que, dans un contexte alors relationnel particulier, aucun état des lieux n’avait été dressé. Et le contrat, qui est un bail type, ne comporte aucune mention spécifique relativement au mobilier. L’appartement est d’ailleurs très bien meublé et rien n’y manque.
Dans ces conditions, je souhaiterais savoir si je peux imposer ce changement de mobilier à mon locataire.
Avec mes remerciements pour l’attention avec laquelle vous voudrez bien accueillir cette présentation.
Cordialement.

2 réponses

Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 602
16 oct. 2017 à 16:02
Bonjour
Virer vos coordonnée !

Pourquoi donc entrée en conflit avec votre locataire parce qu'il ne veut pas que vous dépensiez vos sous ?
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djivi38 Messages postés 52186 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 15 388
16 oct. 2017 à 18:47
bonjour,

le locataire est chez lui et vous n'avez pas - du fait qu'il y a tout le confort possible et imaginable - à venir le perturber ni à lui imposer ce genre de choses !
Vous n'aviez pas à lui demander son avis pour meubler ce logement !!
Vous changerez le mobilier à son départ.

Cdt.
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