Raccordement à l eau courante
Xavier29200
Messages postés
6
Date d'inscription
jeudi 7 septembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
10 septembre 2017
-
7 sept. 2017 à 21:44
dd - 11 sept. 2017 à 07:57
dd - 11 sept. 2017 à 07:57
Bonjour,
Je mène avec mon épouse un changement de destinations d une étable en logement .après un permis de construire accordé il y a un an maintenant je suis freiné dans les travaux car je ne peux être raccordé au réseau d eau de la ville. L entreprise chargée de me raccorder ma signalé que la canalisation est sous dimensionnee .la mairie après 6 semaines de silence m informe que la modification du réseau est à la charge alors que dans le hameau il y a d autre maisons après ma parcelle qui elle sont bien raccordée quelque part .
Ma question est qui est responsable de la facture ?
Je mène avec mon épouse un changement de destinations d une étable en logement .après un permis de construire accordé il y a un an maintenant je suis freiné dans les travaux car je ne peux être raccordé au réseau d eau de la ville. L entreprise chargée de me raccorder ma signalé que la canalisation est sous dimensionnee .la mairie après 6 semaines de silence m informe que la modification du réseau est à la charge alors que dans le hameau il y a d autre maisons après ma parcelle qui elle sont bien raccordée quelque part .
Ma question est qui est responsable de la facture ?
A voir également:
- Raccordement à l eau courante
- Logement sans eau courante - Guide
- Coupure d'eau sans prévenir - Guide
- Compteur d'eau bloqué jurisprudence - Forum Consommation
- Eau des wc aspirée - Forum Construire une maison
- Prix m3 eau chaude hlm - Forum Immobilier
5 réponses
Vous avez demandé un Cub en mairie, avant de déposé le PC ?
La commune à un PLU POS ou carte communal ?
La commune à un PLU POS ou carte communal ?
Xavier29200
Messages postés
6
Date d'inscription
jeudi 7 septembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
10 septembre 2017
8 sept. 2017 à 12:14
8 sept. 2017 à 12:14
Oui j'ai eut un certificat d urbanisme et il ont un plu
Xavier29200
Messages postés
6
Date d'inscription
jeudi 7 septembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
10 septembre 2017
>
dd
8 sept. 2017 à 20:07
8 sept. 2017 à 20:07
Oui j ai bien un cub
dd
>
Xavier29200
Messages postés
6
Date d'inscription
jeudi 7 septembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
10 septembre 2017
Modifié le 8 sept. 2017 à 21:46
Modifié le 8 sept. 2017 à 21:46
il est mentionné quoi aux sujet des reseaux?
Xavier29200
Messages postés
6
Date d'inscription
jeudi 7 septembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
10 septembre 2017
>
dd
10 sept. 2017 à 23:35
10 sept. 2017 à 23:35
Quand j'ai demandé le devis tout était correct jusqu'à ce que l artisans découvre le mauvais diamètre en voulant me raccorder
BmV
Messages postés
92019
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
5 avril 2025
18 702
8 sept. 2017 à 12:17
8 sept. 2017 à 12:17
Et dans ce C.U., l'existence d'une desserte par le réseau public d'eau est bien mentionnée ?
Xavier29200
Messages postés
6
Date d'inscription
jeudi 7 septembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
10 septembre 2017
10 sept. 2017 à 18:06
10 sept. 2017 à 18:06
Terrain desservi: Oui
Capacité suffisante: extension à la charge du pétitionnaire
Seulement dans mon cas je ne demande pas l extension mais une mise au norme, surtout avoir le bon diamètre surtout
Capacité suffisante: extension à la charge du pétitionnaire
Seulement dans mon cas je ne demande pas l extension mais une mise au norme, surtout avoir le bon diamètre surtout
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
BmV
Messages postés
92019
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
5 avril 2025
18 702
10 sept. 2017 à 21:49
10 sept. 2017 à 21:49
" extension à la charge du pétitionnaire " : pas assez parlant ?
Xavier29200
Messages postés
6
Date d'inscription
jeudi 7 septembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
10 septembre 2017
10 sept. 2017 à 22:34
10 sept. 2017 à 22:34
Oui enfin pour moi une extension c est agrandir le réseau genre lui rajouter une longueur parceque le réseau ne viens pas au droit de la parcelle.
Parceque au pire on peux me raccorder c'est juste que les gens du hameau qui sont après moi n auront plus de pression
Parceque au pire on peux me raccorder c'est juste que les gens du hameau qui sont après moi n auront plus de pression
La législation juridique et financière évolue en permanence...