Droit de passage sur cette impasse

rRoussel -  
roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
recherche du propriétaire de la parcelle 74 impasse calendal à Caissargues 30132.

1 réponse

  1.
    roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 655
     
    Renseignez vous déjà au Cadastre

    Les parcelles 74 75 76 et 77 ont du appartenir à la même personne et sont issues d'une même division cadastrale.

    0

Discussions similaires

Droit de passage sur terrain tres pentu.
dks31 -
dks31 -

6 réponses
Servitude avec droit de passage conflit avec voisine
Meli24230 -
BmV -

20 réponses
Passage en voie générale lycée
Camille_5412 -
DCI -

7 réponses
se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Besoin d'aide : avis de passage du facteur
sauge -
inkitator -

50 réponses