Droit de passage sur cette impasse ... Signaler rRoussel - Dernière réponse le 28 août 2017 1 réponse Bonjour, recherche du propriétaire de la parcelle 74 impasse calendal à Caissargues 30132. 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler roudoudou22 Renseignez vous déjà au Cadastre Les parcelles 74 75 76 et 77 ont du appartenir à la même personne et sont issues d'une même division cadastrale. Discussions similaires Servitude avec droit de passage conflit avec voisine Meli24230 Besoin d'aide : avis de passage du facteur sauge Peut on stationner dans mon impasse privée ? La Zazou se déchoir de ses droits parentaux maybe Peut-on connaître l'expéditeur d'une lettre recommandé ? hanami Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler roudoudou22 Renseignez vous déjà au Cadastre Les parcelles 74 75 76 et 77 ont du appartenir à la même personne et sont issues d'une même division cadastrale.