Place handicapé refuser pour une personne, mais refuser pour une
thierrymarc92
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thierrymarc92 Messages postés 3 Statut Membre -
thierrymarc92 Messages postés 3 Statut Membre -
BONJOUR
Place de parking accepte pour une personne. Pour une deuxième refuse est ce normal que faire pour être entendu' le propriétaire est il en droit de refuser, 8 place de parking , deux handicapées, un accepté, l'autre refuser, personne étant sous oxygene
ET MERCI ...........
Place de parking accepte pour une personne. Pour une deuxième refuse est ce normal que faire pour être entendu' le propriétaire est il en droit de refuser, 8 place de parking , deux handicapées, un accepté, l'autre refuser, personne étant sous oxygene
ET MERCI ...........
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1 réponse
Vous etes conscient que vous ne payez pas à la lettre ? et que vous pouvez écrire tous les mots pour le même prix ?
Et que ce sera beaucoup plus simple pour les gens de comprendre ?
Les places handicapés ne sont pas nominatives.
Donc soit votre propriétaire a accordé une place nominative à un de vos voisin, et cette place n'est pas une place handicapée, même si votre voisin a obtenu cette place en mettant en avant son handicap.
Soit il s'agit d'une place handicapée, et si vous avez le macaron, vous avez le droit d'utiliser cette place de la même façon que n'importe quel handicapé.
Et que ce sera beaucoup plus simple pour les gens de comprendre ?
Les places handicapés ne sont pas nominatives.
Donc soit votre propriétaire a accordé une place nominative à un de vos voisin, et cette place n'est pas une place handicapée, même si votre voisin a obtenu cette place en mettant en avant son handicap.
Soit il s'agit d'une place handicapée, et si vous avez le macaron, vous avez le droit d'utiliser cette place de la même façon que n'importe quel handicapé.
thierrymarc92
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Oui je suis d'accord, mais comme cette personne ne bouge presque jamais ça ne me sert a rien j es préfèrerais avec ma propre place vu que tout le monde se gare sur se parking. Le propriétaire ayant refuser de me faire cette place, ce que je trouve anormal, il doit avoir ces préférence , que puis je faire contre lui pour que,il accepte. Merci de votre reponse
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