Voisins pollueurs

juju - 7 août 2017 à 18:00
BmV Messages postés 91371 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 novembre 2024 - 8 août 2017 à 09:37
Bonjour,
Suite à de nombreuses plaintes auprès du maire de ma commune sur des voisins en Mobil home qui font du feu (hauteur d'homme)du matin au soir y compris les week-ends,jours fériés,par 37 degrés,qu'il vente,qu'il pleuve et j'en passe...rien ne bouge.je ne peux ni accroché mon linge dehors ni ouvrir les portes et fenêtres ni profiter de ma terrasse et encore moins avec mon bébé!j'ai pris quelques photos mais je n'ai pas les moyens de faire constater par un huissier.pouvez-vous me renseigner sur la marche a suivre pour être dans la loi? Merci pour votre aide.

5 réponses

Utilisateur anonyme
7 août 2017 à 18:10
Bonjour,
Avez-vous érit au maire en RAR ?
Après vous pouvez porter plainte à la gendarmerie, ils viendront constater.
Infos ici : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31858
Aussi vous pouvez appeler les pompiers, surtout si il y a risque d'incendie.
Dans tous les cas il y aura un PV aux contrevenants et probablement une amende.
Par contre, vous ne vous faites pas des amis....
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Utilisateur anonyme
Modifié le 7 août 2017 à 18:42
Bonjour,

qui font du feu (hauteur d'homme)du matin au soir y compris les week-ends,jours fériés,par 37 degrés,qu'il vente,qu'il pleuve et j'en passe
Y a-t'il un arrêté municipal ou préfectoral qui l'interdit ?

plaintes auprès du maire
Par courrier ?
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Bonsoir à tous merci pour vos réponses aussi rapide! Dans l'ordre j'ai informée verbalement le maire plusieurs fois mais je vais tâcher de lui envoyer une lettre recommandée avec AR. Lui me répond qu'effectivement le feu est interdit et qu'il ira les voir mais bon a savoir que son frère est propriétaire du terrain où sont les gens qui font du feu que j'ai déjà informé aussi mais il passe son chemin en me riant au nez!et pour finir non je n'ai pas encore prévenu la gendarmerie...
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Utilisateur anonyme
7 août 2017 à 19:06
Alors cessez de palabrer, écrivez ! et si nécessaire envoyez une copie au préfet.
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Bonjour, Les pompiers surveillent les feux, et lorsqu'ils en détectent un, ils viennent avec les gendarmes pour signaler aux gens qu'ils ne doivent pas allumer de feux, non seulement en raison de la pollution mais aussi du risque d'incendie. Et il y a des déchèteries un peu partout pour que justement les gens n'allument de feux chez eux.

Donc le mieux serait d'avertir les pompiers, mais ça n'empêche pas d'avertir le maire.

Et aussi, ces voisins vous mettent en danger si le feu se propage chez vous. Et avec la chaleur et la sècheresse, c'est très dangereux.
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Le maire n'as pas le pouvoir sur ce sujet, c'est la Gendarmerie qui faut appeler pour qu'il leur dresse un procès.

Le brûlage à l'air libre des déchets végétaux est interdit - Internet ...
www.orne.gouv.fr/le-brulage-a-l-air-libre-des-dechets-vegetaux-est-a6453.html
20 mars 2017 - Le brûlage de déchets verts ... des haies, feuilles mortes, résidus d'élagage et de débroussaillement ne doivent pas être brûlés à l'air libre.

Si c'est des polluant c'est encore pire !!!
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BmV Messages postés 91371 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 novembre 2024 18 475
8 août 2017 à 09:37
" Le maire n'as pas le pouvoir sur ce sujet, c'est la Gendarmerie qui faut " : si, le maire et OPJ et est tout à fait en droit de donner des instructions aux gendarmes.
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