Syndic bénévole - départ anticipé de propriétaires lors d'un AG

Bonne_pomme Messages postés 1 Date d'inscription samedi 8 juillet 2017 Statut Membre Dernière intervention 8 juillet 2017 - 8 juil. 2017 à 11:49
 Bonne_pomme - 10 juil. 2017 à 12:19
Bonjour,

Je sollicite aujourd'hui vos conseils concernant le départ de certains propriétaires lors d'une AG Extraordinaire.

Le contexte :
Petite copropriété de 4 lots,
Je suis syndic bénévole depuis décembre 16,
J'ai transmis l'ordre du jour 22 jours avant la date de cette réunion en courrier AR.

Nous avions rdv dans les parties communes du bâtiment, 2 des propriétaires sont arrivées avec 30 minutes de retard et ont finalement quitté la séance très rapidement prétextant un vice de procédure parce que je n'avais pas apporté le bilan des comptes du premier semestre, pourtant notifié à l’OdJ, est ce justifié ?

En sachant que les autres sujets à traiter sont indépendants de ce bilan et auraient pu être quand même traités.

Nous avons pris la décision de continuer à 2, les mentions traitaient entre autres de :
- réparation de la porte d'entrée,
- réfection d'étanchéité d'une toiture-terrasse,
- changement de syndic au profit d'un professionnel car je dois quitter la fonction très prochainement pour cause d'éloignement et bien entendu ça ne plait pas …

Nous n'étions donc plus que 2/4 présents totalisant 470/1000e alors que les décisions dépendent de l'article 25.

Si je comprends bien, je dois considérer ces propriétaires comme absents pour le reste de la séance (heures d’arrivée et de départ relevées), l’assemblée ne dégageant pas une majorité absolue nous pouvons décider avec l’autre propriétaire présent de passer les votes selon les termes de l’article 24, pourriez vous me le confirmer ?


Merci par avance pour les réponses que vous pourrez m’apporter.

2 réponses

andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 598
8 juil. 2017 à 12:49
Dans un contexte comme le votre il faut privilégier la relation directe plutôt que la procédure...
Vous partez et vous avez le droit de démissionner en respectant un préavis de 3 mois ; il importe à tous de trouver la meilleure solution pour la suite...

Sur le plan strict, avec 470 tantièmes vous pouvez voter des travaux d'entretien et la désignation du syndic (avec second vote à l'article 24) à condition bien sûr que le contrat type soit joint à la convocation...

Mon conseil, c'est de proposer une nouvelle AG à la rentrée et de trouver des bonnes bases consensuelles...
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Bonjour,

Merci pour votre réponse, il est effectivement préférable dans cette situation que je privilégie l'aspect humain.

Cependant, et toujours d'un point de vue humain, n'est-il pas discutable de quitter une assemblée en laissant la moitié des propriétaires sur le carreau ?

Tous les contrats de syndic pro que j'ai démarché indiquent que l'élection d'un nouveau syndic entraine la résiliation immédiate du contrat en cours, clause abusive ou est-ce autorisé ?

Dans cette logique, je m'attendais donc à choisir un nouveau syndic pro et faire une passation immédiatement après sans tenir compte de ce préavis.

Qu'en pensez vous ?
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