Droit sur les marques
tagada63
-
Tagada6338* -
Tagada6338* -
Bonjour,
Je me lance dans la broderie et le marquage sur textile. Je personnalise au gré des envies de mes clients.
J'ai eu une demande d'une personne qui souhaitait reproduire minnie sur un vetement. AI je le droit?
Comment savoir si je peux faire tel ou tel chose? J'imagine bien que les marques tels que Disney sont déposées mais les dérivés?
J'ai également eu une demande d'un "j'peux pas j'ai poney", Eciture que l'on retrouve un peu partout en ce moment sur internet et autres Kiabi, La Halle... Etant donné que ce n'est que du texte, ai je le droit d'utiliser cette phrase.
Merci de vos réponses
Je me lance dans la broderie et le marquage sur textile. Je personnalise au gré des envies de mes clients.
J'ai eu une demande d'une personne qui souhaitait reproduire minnie sur un vetement. AI je le droit?
Comment savoir si je peux faire tel ou tel chose? J'imagine bien que les marques tels que Disney sont déposées mais les dérivés?
J'ai également eu une demande d'un "j'peux pas j'ai poney", Eciture que l'on retrouve un peu partout en ce moment sur internet et autres Kiabi, La Halle... Etant donné que ce n'est que du texte, ai je le droit d'utiliser cette phrase.
Merci de vos réponses
A voir également:
- Droit sur les marques
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Droit sacem prix - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Héritage : un enfant peut recevoir 654 000 € sans payer de frais de succession, la technique est légale - Accueil - Actualité juridique et financière
2 réponses
Bonjour,
En vous lancent dans des copies de ce genre, les marques vont mettre en œuvre l'artillerie lourde et vous conduire directement au tribunal.
En vous lancent dans des copies de ce genre, les marques vont mettre en œuvre l'artillerie lourde et vous conduire directement au tribunal.
La législation juridique et financière évolue en permanence...