Acte de naissance

Alfie667 Messages postés 5 Statut Membre -  
Alfie667 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
Jai envoyer une demande d`un acte de naissance d un grand père a la préfecture de Nantes ( en réalité on est pas sure qu’ il est ne en France ) . Et leur réponse c’était que ma qualité de tiers ne me permet pas d’obtenir ce que j’ai demandé selon un décret.(n62-921 du 3 aout 1962-art9)
Je ne sais vraiment pas quoi faire.
esque cette reponse veut dire que mon grand pere est francais ?
si oui les demanrche a faire ?
Je vous remercie d’avance.
Cordialement.

3 réponses

  1.
    DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 299
     
    bonjour
    même si votre grand père est français, vous ne pouvez pas l'être

    dans quel but cette demande ?

    vous pensez bien que si vous demandez "je veux l'acte de naissance de mon grand père " sans préciser la date et le lieu, ils ne trouveront jamais!

    de toute façon ce n'est pas à la préfecture qu'on trouve les actes de naissance
    0
    1. Alfie667 Messages postés 5 Statut Membre
       
      Si jai tout preciser ( il est nee en algerie avant l'indépendance ).
      ma demande était faite au service central d'État civil pas a la prefecture je mexcuse .
      au faite j'ai effectué 2 demande pour 2 grand pere .
      pour le premier on ma dit que il nest pas dans nos archives
      pour le 2eme on m'as dit que ma qualité de tiers ne me permet pas dobtenir son acte de naissance ou la copie integrale.
      donc je comprend rien .
      Merci de votre reponse
      0
    2. doris33 Messages postés 43577 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 744
       
      @Alfie667,

      Lisez ma réponse.
      0
  2. doris33 Messages postés 43577 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 744
     
    Bonjour,

    demandez à vos parents de faire la demande si votre qualité de petit-fils ou petite-fille vous empêche d'obtenir satisfaction.

    En espérant qu'ils aient les bonnes informations, date de naissance, lieu en cas d'homonymie.

    Ce n'est pas à la préfecture de Nantes que vous avez demandé mais au ministère des affaires étrangères -:))

    Bien cordialement
    0
  3. Alfie667 Messages postés 5 Statut Membre
     
    Oui exactement .
    Donc il ya moyen que ma mere obtient la nationalite francaise ? .si le grand papa et francais
    merci
    0
    1. DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 299
       
      non
      de plus il a perdu sa nationalité à l'indépendance
      et votre mère est largement majeure
      0
      1. Alfie667 Messages postés 5 Statut Membre > DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        Non! il as rien perdu .
        il estt mort avant lindependance .
        0
      2. DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 299 > Alfie667 Messages postés 5 Statut Membre
         
        si votre mère était française, alors c'est elle qui a perdu sa nationalité

        de toute façon, qu'il soit français ou pas, si votre mère n'est pas française, vous ne pouvez rien obtenir par un grand père, qui plus est, décédé!!!
        0
      3. Alfie667 Messages postés 5 Statut Membre > DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        Daccord .
        Je vous remercie .
        0

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