3moi fermés prison ou pas
Bonjour,
Bonjour je souetrai me renseigner car mon marie à eu une convocation au tribunal mais il a complètement oublié la date du jugement qui était ya une une quinzaine de jours entre temps il a signer un cdi . Il a été jugée et à prie 3 mois ferme je voudrais savoir ce qu'il est pocible de fair pour aménager ou autre chose mais pour éviter ces 3 mois de prison de plus j'ai entendu parler d'une loi qui disait que les peine inférieure à 2 ans et bin il n'était plus incarcéré ? Si quelquin peut m'éclairer silvouplai il a galerer à trouver un travaille et la qu'il la un travaille et mieu un cdi j'ai pas envie qu'il le perde merci de votre aide
Bonjour je souetrai me renseigner car mon marie à eu une convocation au tribunal mais il a complètement oublié la date du jugement qui était ya une une quinzaine de jours entre temps il a signer un cdi . Il a été jugée et à prie 3 mois ferme je voudrais savoir ce qu'il est pocible de fair pour aménager ou autre chose mais pour éviter ces 3 mois de prison de plus j'ai entendu parler d'une loi qui disait que les peine inférieure à 2 ans et bin il n'était plus incarcéré ? Si quelquin peut m'éclairer silvouplai il a galerer à trouver un travaille et la qu'il la un travaille et mieu un cdi j'ai pas envie qu'il le perde merci de votre aide
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