Vente d'objets d'art
Thiweti
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Thiweti Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 8 juin 2017 - 8 juin 2017 à 11:38
Thiweti Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 8 juin 2017 - 8 juin 2017 à 11:38
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Poisson92100
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8 juin 2017 à 11:13
8 juin 2017 à 11:13
En supposant que ces antiquités ne soient pas interdite d'exportation,
... en matière de "meubles" possession vaut titre donc pas besoin de preuves de propriété
Je vous conseil vivement un contrat écrit et un paiement par cheque ou virement
... en matière de "meubles" possession vaut titre donc pas besoin de preuves de propriété
Je vous conseil vivement un contrat écrit et un paiement par cheque ou virement
Thiweti
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8 juin 2017 à 11:38
8 juin 2017 à 11:38
Merci pour votre réponse.
Comment savoir si ces objets sont interdits à l'importation?
Existe-t-il un modèle de contrat pour ce type de vente ?
Comment savoir si ces objets sont interdits à l'importation?
Existe-t-il un modèle de contrat pour ce type de vente ?