Vente d'objets d'art

Thiweti Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 8 juin 2017 - 8 juin 2017 à 11:06
Thiweti Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 8 juin 2017 - 8 juin 2017 à 11:38
Bonjour,

J'ai en ma possession des objets de collection provenant d'une tribut africaine.
Ces objets m'ont été offerts par un ami issu de ce pays qui les a ramené lui-même par avion et sans les déclarer à la douane.
Je n'ai donc aucun document qui atteste que ces objets m'appartiennent.

Aujourd'hui j'ai été contacté par un collectionneur qui souhaite me racheter l'ensemble des objets.
La vente se fera entre particuliers et sans intermédiaire.

N'ayant jamais fait ce genre de chose, je me pose plusieurs questions:

- Comment justifier le versement ou le dépôt d'argent liquide sur mon compte auprès
de ma banque?
- Quels documents dois-je me procurer?
- Qu'en est-il de la fiscalité pour ce genre de vente ?

Merci par avance pour vos réponses.

2 réponses

Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 600
8 juin 2017 à 11:13
En supposant que ces antiquités ne soient pas interdite d'exportation,

... en matière de "meubles" possession vaut titre donc pas besoin de preuves de propriété

Je vous conseil vivement un contrat écrit et un paiement par cheque ou virement
1
Thiweti Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 8 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 8 juin 2017
8 juin 2017 à 11:38
Merci pour votre réponse.

Comment savoir si ces objets sont interdits à l'importation?

Existe-t-il un modèle de contrat pour ce type de vente ?
0