• Moteur de recherche
  • Forum
  • Immobilier
  • Donation-Succession
  • Impôt
  • Famille
  • Salariés
  • Consommation
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Immobilier Donation-Succession Impôt Famille Salariés Consommation Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Formalités et papiers
Sujet Précédent Sujet Suivant

Papiers

Akroutch1990 Messages postés 1 Statut Membre -  
 Ben - 30 mai 2017 à 18:20
Bonjour ,
Je suis un jeune tunisien , mon grand père paternel à fait la guerre en Indochine sous le drapeau français .
Es j'ai le droit aux papiers français ?

Merci
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Papiers
  • Tableau récapitulatif combien de temps garder ses papiers pdf - Guide
  • Mon ex ne veut pas me rendre mes papiers ✓ - Forum Formalités et papiers
  • Papiers à fournir pour inscription resto du cœur - Forum Aides et allocations
  • Peut-on brûler des papiers dans son jardin ✓ - Forum Justice
  • Faire du feu dans un tonneau rn tole - Forum Voisinage

1 réponse

Réponse 1 / 1
Ben
 
Bonjour

Non aucun droit en matière de nationalité ou de séjour.
Cdt
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

banque pour personne sans papier
RANIA_2192 -  
Signate -  

8 réponses
lettre motivation employeur pour titre sejour
Solnak -  
leo -  

2 réponses
Papiers confidentiels destruction
mamydd85 -  
Marley -  

2 réponses
lettre motivant le recrutement d'un salarié étranger
minouche06 -  
Titi -  

2 réponses
que faut il pour inscription resto du coeur
julien -  
Cc -  

17 réponses
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Succession : cette nouvelle jurisprudence qui fragilise tous les contrats d'assurance-vie
  • Un locataire ne rend pas les clés à la fin du bail, la justice condamne le propriétaire qui demandait un loyer
  • Immobilier : peu connue des retraités, cette exonération d'impôt en leur faveur s'applique sans condition d'âge
  • Fini le livret A : 20 millions de Français ont désormais droit au LEP, voici ses nouvelles conditions
En pratique
OK
  • La location meublée, paradis fiscal ?
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
  • Etat des lieux : modèle gratuit
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2026 CCM Benchmark