Amenagement de comble [Résolu]

joce22 2 Messages postés mardi 4 juin 2013Date d'inscription 22 mai 2017 Dernière intervention - 22 mai 2017 à 22:53 - Dernière réponse :  LeRenard
- 23 mai 2017 à 08:08
bonjour, a tous je suis nouvelle sur le site et espère que vous pourrez m'aider
il y a 18/20 ans , j'ai fais des travaux sur ma maison . J'ai aménagé les combles, a savoir que j'ai enlevé un Escalier escamotable ,fais agrandir le trou et poser un Escalier hélicoidal par une entreprise mais sans demander d'autorisation en Mairie .

3/4 ans plus tard j'ai poser des plaques de BA13 et fais des peintures pour installer deux chambres pour mes enfants, c'est travaux on été réalisé par moi même, donc pas de factures mais toujours rien déclaré .
Aujourd'hui je veux vendre la maison et l'agence me dit qu'il faut que je mette a jour avec la mairie et les impôts .

1ere question : Qu'elle sont les risques pour mes bêtises et que dois je faire aux niveaux Mairie pour régularisé ?

2 Pour les impôts , les risques ( amendes ? ) et comment régulariser ?

On ma dit que pour la mairie, il peux y avoir prescription ?
si oui au bout de combien de temps ?

et que les impôts peuvent remonter jusqu’à 5 ans , que pour les déclarations il faut prendre les mesures a partir de 1m80 de hauteur que tous ce qui est en dessous ne compte pas , donc si je fais bien les calculs sur les 3 pièces, il doit y avoir 25 m2

D'avance merci pour vos réponses
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2 réponses

Répondre au sujet
Josh Randall 18183 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 25 avril 2018 Dernière intervention - 23 mai 2017 à 07:22
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Utile
Bonjour

Juste une question: as-tu fait posé des fenêtre de toit également ? ou étaient-elles déjà présentes ?
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Utile
Pour les impôts, c'est la surface créée au sol qui compte, sans considération de hauteur.
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