Résiliation salle de sport et déménagement

Riiko - Modifié le 11 mai 2017 à 17:24
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 - 12 mai 2017 à 14:08
Bonjour,

Nous sommes un couple inscrits dans une salle de sport/fitness depuis le 04/03/17, et nous avons décidé de déménager au 01/06/17 pour des raisons personnelles. Il est évident que nous n'avions pas prévu un tel événement. Je précise que cette salle de sport n'est pas une franchise (il n'y a pas d'autres salles du même nom).

Notre nouveau logement se situera à 21,9 km de cette salle de sport (soit à 23 minutes de trajet sans compter le trafic). Nous ne voyons pas du tout faire presque 1h aller/retour pour continuer à rester dans cette salle.

Après avoir contacté le gérant pour lui en parler tout d'abord de vive voix par téléphone, il me dit que normalement la zone où nous allons déménager fait également partie de ses clients et donc que normalement ça ne sera pas possible de résilier. Mais qu'il allait quand même demander à sa comptable si c'était possible.

Pour information, voici ce qu'il est écrit dans le contrat "Aucune modification des données personnelles (problème de santé, déménagement, perte d'emploi...) survenant ultérieurement à la signature du contrat ne pourra en aucun cas faire l'objet d'un arrêt des prélèvements. Dans tous les cas, si [la salle de sport] devrait étudier le caractère "exceptionnel" d'une résiliation anticipée, un minimum de 3 mensualités sur la durée d'engagement restant à couvrir resterait acquis à [la salle de sport]"

Merci pour votre aide !

1 réponse

Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 12 086
11 mai 2017 à 18:55
Bonjour

nous avons décidé de déménager pour des raisons personnelles

Il s'agit pas d'un évènement imprévu imposé par l'extérieur (Chômage suite à CDI par ex.). La Salle va renâcler (Comme d'hab..). Au plan légal tu n'auras pas d'arguments recevables. Seul l'amiable est possible, au 'bon' vouloir de la Salle.

A+
0
Riiko67 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 11 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2017
12 mai 2017 à 12:05
En fait, par commun accord, mon CDD vient de se terminer et nous avons décidé de déménager. Je pensais pas que cela pouvait être un argument. Puis-je m'appuyer sur ce point ?
0
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 12 086
12 mai 2017 à 12:13
Re:

En général la fin d'un CDD ne constitue pas une 'force majeure' ou un 'évènement imprévisible'.. A mon avis l'argument n'est pas recevable mais tu peux l'avancer, sait on jamais..

A+
0
Riiko67 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 11 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2017
12 mai 2017 à 13:59
Ok merci pour ton avis.
J'ai préparé une lettre que je lui déposerai avec toutes les pièces justificatives : bail, certificat de travail...
On verra bien !

Bonne journée !
0
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 12 086
12 mai 2017 à 14:08
Re:

Parfois ça marche, bonne chance!

A+
0