Frais réel sur véhicule vendu
Momo
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8 mai 2017 à 10:16
doris33 Messages postés 43442 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 23 novembre 2024 - 8 mai 2017 à 11:55
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2 réponses
flocroisic
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8 mai 2017 à 11:32
8 mai 2017 à 11:32
Bonjour
S'il s'agit d'une pension privée, c'est à indiquer en case 1AM
S'il s'agit d'une pension publique, c'est à indiquer en case 1AL et 8Tk
Vous devez egalement cimpleter la declaration 2047
S'il s'agit d'une pension privée, c'est à indiquer en case 1AM
S'il s'agit d'une pension publique, c'est à indiquer en case 1AL et 8Tk
Vous devez egalement cimpleter la declaration 2047
flocroisic
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8 mai 2017 à 11:45
8 mai 2017 à 11:45
Pour les frais de vehicule.
Vous calculez comme d'habitude pour la periode ou vous aviez ce vehicule.
Pour la periode apres la vente, vous utilisiez un vehicule ayant les memes cv fiscaux ?
Pour le justificatif, ce sera uniquement si demandé.
Vous avez le certificat de vente qui etait a faire en 3 exemplaires et la copie de la carte grise (pour la resiliation de l'assurance)
Vous calculez comme d'habitude pour la periode ou vous aviez ce vehicule.
Pour la periode apres la vente, vous utilisiez un vehicule ayant les memes cv fiscaux ?
Pour le justificatif, ce sera uniquement si demandé.
Vous avez le certificat de vente qui etait a faire en 3 exemplaires et la copie de la carte grise (pour la resiliation de l'assurance)
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 mai 2017 à 11:33
Vous avez du vous tromper de post :-))
Cordialement
Modifié le 8 mai 2017 à 11:40
Oui doris je m'en suis apercue ... il ne faut pas ouvrir 2 fenetres popup en meme temps
8 mai 2017 à 11:55