Absence de document pour vente
Coprodelille
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Coprodelille -
Coprodelille -
Bonjour
Je suis en copropriété horizontale..... a deux
J ai fait venir un agent immobilier pour faire pour faire estimer mon lot
Il m a expliqué que lors de la vente(projet lointain) le notaire me demanderai un certain nombre de documents
Assurance de la copropriété ,compte bancaire sépare de ma copropriété PV assemblée générale et relevé de charge
Hors notre copropriété est inactive sans AG ni assuré
Le syndic inactif est chez le voisins ( propriétaire d origine)
Hors au vu de nos relations houleuses je craint de ne jamais obtenir ces documents d ou plusieurs questions
Est ce que cette ensemble de documents est réellement indispensable pour ma vente?
Est ce que je peut assurer moi même la copropriété et ouvrir un compte au nom de ma copropriété?
Que faire si il y absence de réponses a mes demande AG et de p v et de relevé de charge?
C est un projet lointain mais je préfère prévenir que guérir
Merci par avance pour vos réponses
Cordialement
Je suis en copropriété horizontale..... a deux
J ai fait venir un agent immobilier pour faire pour faire estimer mon lot
Il m a expliqué que lors de la vente(projet lointain) le notaire me demanderai un certain nombre de documents
Assurance de la copropriété ,compte bancaire sépare de ma copropriété PV assemblée générale et relevé de charge
Hors notre copropriété est inactive sans AG ni assuré
Le syndic inactif est chez le voisins ( propriétaire d origine)
Hors au vu de nos relations houleuses je craint de ne jamais obtenir ces documents d ou plusieurs questions
Est ce que cette ensemble de documents est réellement indispensable pour ma vente?
Est ce que je peut assurer moi même la copropriété et ouvrir un compte au nom de ma copropriété?
Que faire si il y absence de réponses a mes demande AG et de p v et de relevé de charge?
C est un projet lointain mais je préfère prévenir que guérir
Merci par avance pour vos réponses
Cordialement
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6 réponses
Bonjour,
Ne vous inquiétez pas pour la vente, qui n'a rien à voir avec le fonctionnement légal ou non de votre syndicat/copropriété.
Les notaire ont l'habitude, il indiquera dans l'acte de vente une formule du type : "le vendeur déclare qu'il n'y a pas de syndic....."
Pas d'assurance, pas de syndic, pas de ceci, pas de cela, n'est absolument pas un frein pour une mutation.
Ne vous inquiétez pas pour la vente, qui n'a rien à voir avec le fonctionnement légal ou non de votre syndicat/copropriété.
Les notaire ont l'habitude, il indiquera dans l'acte de vente une formule du type : "le vendeur déclare qu'il n'y a pas de syndic....."
Pas d'assurance, pas de syndic, pas de ceci, pas de cela, n'est absolument pas un frein pour une mutation.
bonjour
les documents sont absolument indispensable en copropriété et le notaire ne fera pas la vente sans ceux ci .
C'est le pb des copropriétés à 2 .Il faut l'accord des 2 pour agir .Vous êtes condamnés à vous entendre .
Vous pourriez dissoudre cette copropriété mais il faut un géomètre un notaire ,cela a un cout également et vous êtes aussi obligé d'être d'accord pour cela.
les documents sont absolument indispensable en copropriété et le notaire ne fera pas la vente sans ceux ci .
C'est le pb des copropriétés à 2 .Il faut l'accord des 2 pour agir .Vous êtes condamnés à vous entendre .
Vous pourriez dissoudre cette copropriété mais il faut un géomètre un notaire ,cela a un cout également et vous êtes aussi obligé d'être d'accord pour cela.
merci de votre réponse rapide
J ai bien compris que j avais pris perpétuité....
Est ce que je peut de moi même ouvrir un compte au nom de la copropriété et l assurer moi même?
Que ce passe t il si malgré les demandes le syndic n organise pas d AG?
Pour ce qui est de ce divise il bloque tout...
Ce qui me rassure c est qui il est dans la même situation que moi si il veut vendre
Bonne journée
J ai bien compris que j avais pris perpétuité....
Est ce que je peut de moi même ouvrir un compte au nom de la copropriété et l assurer moi même?
Que ce passe t il si malgré les demandes le syndic n organise pas d AG?
Pour ce qui est de ce divise il bloque tout...
Ce qui me rassure c est qui il est dans la même situation que moi si il veut vendre
Bonne journée
Bonjour merci pour vos réponse je vais rouvrir le dossier dissolution de la copropriété on verra le reste si ça ne fonctionne pas
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Je ne vois pas en quoi vous pourriez dissoudre la copropriété ? par quel truchement ?....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour ces info ,je vais tout de même essayer la dissolution de copropriété cela me semble plus vendeur en pleine propriété