Contrat de permis
CilianF
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IsalithMahaut Messages postés 130 Statut Membre -
IsalithMahaut Messages postés 130 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai besoin d'avoir une information concernant un contrat passé avec une auto ecole.
Je me suis inscrite dans cette AE fin 2014, il y avait une possibilité de paiement en plusieurs fois, d'abord pour le Code, puis 10h et ensuite 10h a nouveau. Pour le code l'ae laissait jusqu'à un an de cours.
Mais bon, le contrat n'est valable qu'une année normalement. J'ai donc payé le prix du code. Puis ensuite laissé passer du temps pour commencer la conduite. Cependant, le contrat etait donc normalement expiré (decembre 2014 inscription et debut de ma conduite en mai 2016)
J'ai totalement payé le forfait 20h seulement en septembre 2016. Et là en avril 2017 je suis toujours à l'ae et j'ai du prendre des heures de conduite supplémentaires.
Mais je souhaite la quitter et je souhaiterai savoir si je vais devoir payer des frais de contrats et si oui à combien environ ? (Si vous avez une idée). J'ai relu le contrat je ne vois rien là dessus hormis que le contrat est prévu pour une année à partir de l'inscription.
Merci à ceux qui me répondront.
J'ai besoin d'avoir une information concernant un contrat passé avec une auto ecole.
Je me suis inscrite dans cette AE fin 2014, il y avait une possibilité de paiement en plusieurs fois, d'abord pour le Code, puis 10h et ensuite 10h a nouveau. Pour le code l'ae laissait jusqu'à un an de cours.
Mais bon, le contrat n'est valable qu'une année normalement. J'ai donc payé le prix du code. Puis ensuite laissé passer du temps pour commencer la conduite. Cependant, le contrat etait donc normalement expiré (decembre 2014 inscription et debut de ma conduite en mai 2016)
J'ai totalement payé le forfait 20h seulement en septembre 2016. Et là en avril 2017 je suis toujours à l'ae et j'ai du prendre des heures de conduite supplémentaires.
Mais je souhaite la quitter et je souhaiterai savoir si je vais devoir payer des frais de contrats et si oui à combien environ ? (Si vous avez une idée). J'ai relu le contrat je ne vois rien là dessus hormis que le contrat est prévu pour une année à partir de l'inscription.
Merci à ceux qui me répondront.
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1 réponse
Bonjour, le contrat étant valable un an et si vous avez payé totalement votre forfait de 20h, vous devez régler les heures supplémentaires effectuées, c'est tout. Petite piqûre de rappel, un dossier de conduite est un dossier personnel, on ne peut pas vous octroyer des frais de transfert ou de récupération de ce dossier. C est gratuit. Bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre réponse. Je note ce que vous venez de me dire concernant mon dossier.
Mais est ce que l'AE peut me faire payer des frais de reinscription ou d'actualisation de contrat ?