Droits de succession différents entre héritiers de même rang
Novice en droit
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Zou -
Zou -
Bonjour
Quelle(s) raison(s) peut(peuvent) expliquer que, parmi des cousins de même rang, bénéficiaires d'un même montant d'héritage, certains voient cette part diminuée de droits de succession alors que d'autres non ?
Merci de vos réponses
Quelle(s) raison(s) peut(peuvent) expliquer que, parmi des cousins de même rang, bénéficiaires d'un même montant d'héritage, certains voient cette part diminuée de droits de succession alors que d'autres non ?
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2 réponses
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certains voient cette part diminuée de droits de succession alors que d'autres non ?
Vos informations sont insuffisantes.
Hypothèse
Les héritiers viendraient à la succession par représentation de l'un de leurs ascendants.
La succession leur serait alors divisée par "souche" et non par "tête".
Lorsque le défunt a eu 2 enfants décédés avant lui, sa succession est dévolue à chaque souche pour moitié recueillie par les descendants de leur auteur prédécédé.
Ainsi leur descendance seraient appelées , l'une composée de 3 l'autre de 5 personnes , ce qui expliquerait cette différence. -
La législation juridique et financière évolue en permanence...