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2 réponses
condorcet
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jeudi 11 février 2010
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Modifié le 6 avril 2017 à 08:46
Modifié le 6 avril 2017 à 08:46
certains voient cette part diminuée de droits de succession alors que d'autres non ?
Vos informations sont insuffisantes.
Hypothèse
Les héritiers viendraient à la succession par représentation de l'un de leurs ascendants.
La succession leur serait alors divisée par "souche" et non par "tête".
Lorsque le défunt a eu 2 enfants décédés avant lui, sa succession est dévolue à chaque souche pour moitié recueillie par les descendants de leur auteur prédécédé.
Ainsi leur descendance seraient appelées , l'une composée de 3 l'autre de 5 personnes , ce qui expliquerait cette différence.
Vos informations sont insuffisantes.
Hypothèse
Les héritiers viendraient à la succession par représentation de l'un de leurs ascendants.
La succession leur serait alors divisée par "souche" et non par "tête".
Lorsque le défunt a eu 2 enfants décédés avant lui, sa succession est dévolue à chaque souche pour moitié recueillie par les descendants de leur auteur prédécédé.
Ainsi leur descendance seraient appelées , l'une composée de 3 l'autre de 5 personnes , ce qui expliquerait cette différence.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
6 avril 2017 à 11:31
ou l'un qui a plus de trois enfants...
6 avril 2017 à 21:32
Merci pour ces 1ères réponses. Je vais consulter de plus près l'arbre généalogique pour vérifier certaines de vos hypothèses et demander si d'éventuels handicaps sont connus.
Merci
Modifié le 6 avril 2017 à 22:05
Quel est le lien de parenté entre le défunt et des héritiers ?
Y avait il un testament ?