Sujet Précédent Sujet Suivant

Vente d un terrain

Résolu
val - 24 mars 2017 à 11:39
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 2 avril 2017 à 18:21
Bonjour,

Je viens de vendre un terrain je souhaiterais savoir si je dois déclarer le montant de la vente aux impôts.


Cordialement,

4 réponses

Réponse 1 / 4
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 602
24 mars 2017 à 11:51
que vous a dit le notaire ?
0
Réponse 2 / 4
val
24 mars 2017 à 11:55
Bonjour,

Il ne m'a rien dit.
0
Réponse 3 / 4
Daniel 26 Messages postés 17000 Date d'inscription jeudi 30 juin 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 18 novembre 2024 8
Modifié le 16 mai 2017 à 18:39
Bonjour,
Il aurait dû vous dire , ce terrain à t-il fait l'objet d'une estimation antérieure ? A t-il été vendu conformément à sa sa valeur ? Est-il constructible ?
(Je suis dans ce cas aussi , j'ai en ma possession le formulaire cerfa N° 12359*13 )
Cdlt,
0
Réponse 4 / 4
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 602
2 avril 2017 à 18:21
le notaire lorsqu'il a fait l'acte vous a forcément fait signer un formulaire pour la plus value
0

Discussions similaires

Impot et feraille
Nhanha33 -
gitane2229 -

9 réponses
Garder son prêt immobilier après la vente
Worn -
papossible -

10 réponses
terrain non constructible et batisse en ruine
asophie -
nirvana -

13 réponses
Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole
amanda2014 -
Enka1 -

3 réponses
entretien d un terrain qui n est pas a moi
Rick -
kasom -

2 réponses