Accident de travail et inaptitude
vertapis
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xler42 -
xler42 -
Bonjour,
Mon dossier est assez compliqué. Mais je pose quand même la question.En 1991 j ai eu un AT: chute dans l 'escalier torsion du genou droit avec épanchement: Ménisque Sain.Plusieurs rechute jusques en 2005 Renaissance cotorep. J'ai eu un AT en 2012 chez mon nouvel employeur sur le même genou arrêt 4 mois.En 2013 j 'ai eu des douleurs aux genoux que j 'ai fait passé sous cet accident mais la CPAM m 'a demandé de le faire passer en maladie (car il y a eu des antécédents sur ce genoux)
Aujourd’hui je suis en arrêt depuis 6 mois et inapte à mon poste .Mon médecin de travail à signé l'inaptitude et m 'a rempli le formulaire" d 'indemnité temporaire d 'inaptitude"qui est aussi rempli par l 'employeur.
Celui-ci refuse. Car pour me permettre de toucher des IG pendant le reclassement il faut prouver que mon inaptitude à un lien avec mon AT de 2012.
Pour mon employeur :c 'etait une maladie reconnue par la CPAM.Je sais pas quoi faire
Tout découle de ce nouvel accident de 2012!!!( luxation et réintégration de ma rotule,)
ménisque déchiré et opéré en 2015.
Mon dossier est assez compliqué. Mais je pose quand même la question.En 1991 j ai eu un AT: chute dans l 'escalier torsion du genou droit avec épanchement: Ménisque Sain.Plusieurs rechute jusques en 2005 Renaissance cotorep. J'ai eu un AT en 2012 chez mon nouvel employeur sur le même genou arrêt 4 mois.En 2013 j 'ai eu des douleurs aux genoux que j 'ai fait passé sous cet accident mais la CPAM m 'a demandé de le faire passer en maladie (car il y a eu des antécédents sur ce genoux)
Aujourd’hui je suis en arrêt depuis 6 mois et inapte à mon poste .Mon médecin de travail à signé l'inaptitude et m 'a rempli le formulaire" d 'indemnité temporaire d 'inaptitude"qui est aussi rempli par l 'employeur.
Celui-ci refuse. Car pour me permettre de toucher des IG pendant le reclassement il faut prouver que mon inaptitude à un lien avec mon AT de 2012.
Pour mon employeur :c 'etait une maladie reconnue par la CPAM.Je sais pas quoi faire
Tout découle de ce nouvel accident de 2012!!!( luxation et réintégration de ma rotule,)
ménisque déchiré et opéré en 2015.
A voir également:
- Rente accident du travail pour un genou
- Revalorisation rente accident du travail 2025 - Guide
- Code du travail pdf - Guide
- Lettre d'absence au travail pour raison personnelle - Guide
- Médaille du travail syntec - Accueil - Rémunération et paye
- Rente viagère - Guide
1 réponse
Bonjour,
je ne suis pas sur que l'employeur ai le droit de refuser de remplir cette demande (il peut faire des réserves et éventuellement ensuite contester la décision de la CPAM). Vous pouvez vous renseigner auprès de votre CPAM (3646) et/ou de votre médecin du travail.
Par contre cette demande sera systématiquement soumise par la CPAM à l'avis du médecin conseil qui aura à statuer sur l'imputabilité de votre inaptitude à l'accident de travail indiqué. Cela peut être compliqué en cas d'intrication avec une pathologie prise en charge en régime maladie.
Bonne journée
je ne suis pas sur que l'employeur ai le droit de refuser de remplir cette demande (il peut faire des réserves et éventuellement ensuite contester la décision de la CPAM). Vous pouvez vous renseigner auprès de votre CPAM (3646) et/ou de votre médecin du travail.
Par contre cette demande sera systématiquement soumise par la CPAM à l'avis du médecin conseil qui aura à statuer sur l'imputabilité de votre inaptitude à l'accident de travail indiqué. Cela peut être compliqué en cas d'intrication avec une pathologie prise en charge en régime maladie.
Bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...