Règlement d'amende
Clem
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai eu une amende en prennent le train de 100€ car je n'avais pas mon abonnement de train que j'avais oublié, j'aimerais savoir si il y a un moins de ne pas payer cette amande car je n'est pas les moyenne
J'ai eu une amende en prennent le train de 100€ car je n'avais pas mon abonnement de train que j'avais oublié, j'aimerais savoir si il y a un moins de ne pas payer cette amande car je n'est pas les moyenne
A voir également:
- Règlement d'amende
- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Amende recensement - Guide
- Peut-on refuser de signer un règlement intérieur - Guide
- Amende crit air - Guide
- Amende fourrière prix - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...
NON justement, réponse un peu lapidaire et loin d'être sympa ;=))
pourquoi tant de haine , ;=))
mauvaise nuit ?,
bonne journée