Assos 1901 comité des fetes
ps
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9 mars 2017 à 21:29
BmV Messages postés 91370 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 novembre 2024 - 9 mars 2017 à 21:58
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A voir également:
- Obligations comité des fêtes
- Non-respect obligations spip - Forum Justice
- Heure limite bruit salle des fêtes ✓ - Forum Consommation
- Lotissement privé les obligations mairie - Forum Immobilier
- Distance entre salle des fêtes et habitation ✓ - Forum Entreprise et sociétés
- Notice d'information relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs - Guide
2 réponses
australe13
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9 mars 2017 à 21:45
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Bonsoir,
Non la démission est une décision personnelle.
Il faut relire vos statuts et règlement pour trouver une solution à un éventuel problème.
Non la démission est une décision personnelle.
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BmV
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9 mars 2017 à 21:58
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En revanche, on peut en élire un autre quand son mandat est terminé.
La législation juridique et financière évolue en permanence...