Contester un tapage
Borrachos35
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Borrachos35 Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour tout le monde,
Contexte : -Nous organisons une soirée avec beaucoup de personnes et d'alcool
-Nous avons déjà eu quelques problèmes avec nos voisins du dessous (1 main courante + plusieurs visites pendant soirées [1 tous les 2-3 mois, donc à peu près 6-7])
La soirée commence à 20h, il y a beaucoup de bruit, mais nous partons à 21h30.
Nous revenons aux alentours de 6h. Malheureusement, personne ne va se coucher et le bruit recommence. La voisine fait sa première visite à 6h15, une deuxième à 9h.
Nous n'arrivons pas à gérer et la soirée continue jusqu'à 12h.
Nous partons tous de l'appartement à 12h30. Une seule personne reste "se reposer".
La police (et la voisine en question) vient sonner à 13h. La personne restante n'entend pas la sonnerie. La police décide de rentrer (la porte n'était pas fermé à clé), réveille et interroge violemment (parole) notre ami. Ils fouillent également un petit peu l'appartement, à la recherche d'un document recensant nos noms. Ils préviennent notre ami que nous seront verbalisés et repartent.
Aujourd'hui, nous recevons la verbalisation d'un montant de 68€.
--> La voisine a déposé deux mains courantes de plus durant la nuit
Nous sommes de bonne foi, nous admettons que nous avons fait du bruit, n'avons pas su gérer la situation et que nous n'avons pas respecter la quiétude du voisinage; et ce n'est pas la première fois.
Mais voici ma question; peut on contester cette amende en sachant:
-que le bruit n'a pas été constater par la police (arrivés à 13h) mais uniquement par une seule personne (la voisine)
-que la police soit rentrée dans l'appartement sans y être invitée --> Ok avec l'état d'urgence ?
-qu'aucun de nous (colocataires) soit présent au moment de la venue de la police
-que la police ait fouillé dans nos affaires pour y trouver nos noms
Bien sûr j'ai fait des recherches mais je ne trouve aucun cas avec les même caractéristiques que les nôtres. Nous ne pensons pas contester car une forte majoration est en jeu, mais cela peut être intéressant à savoir.
J'ai essayé d'être concis même si cela fait un quand même un pavé à lire, veuillez m'en excuser.
Merci par avance de vos réponses :)
Contexte : -Nous organisons une soirée avec beaucoup de personnes et d'alcool
-Nous avons déjà eu quelques problèmes avec nos voisins du dessous (1 main courante + plusieurs visites pendant soirées [1 tous les 2-3 mois, donc à peu près 6-7])
La soirée commence à 20h, il y a beaucoup de bruit, mais nous partons à 21h30.
Nous revenons aux alentours de 6h. Malheureusement, personne ne va se coucher et le bruit recommence. La voisine fait sa première visite à 6h15, une deuxième à 9h.
Nous n'arrivons pas à gérer et la soirée continue jusqu'à 12h.
Nous partons tous de l'appartement à 12h30. Une seule personne reste "se reposer".
La police (et la voisine en question) vient sonner à 13h. La personne restante n'entend pas la sonnerie. La police décide de rentrer (la porte n'était pas fermé à clé), réveille et interroge violemment (parole) notre ami. Ils fouillent également un petit peu l'appartement, à la recherche d'un document recensant nos noms. Ils préviennent notre ami que nous seront verbalisés et repartent.
Aujourd'hui, nous recevons la verbalisation d'un montant de 68€.
--> La voisine a déposé deux mains courantes de plus durant la nuit
Nous sommes de bonne foi, nous admettons que nous avons fait du bruit, n'avons pas su gérer la situation et que nous n'avons pas respecter la quiétude du voisinage; et ce n'est pas la première fois.
Mais voici ma question; peut on contester cette amende en sachant:
-que le bruit n'a pas été constater par la police (arrivés à 13h) mais uniquement par une seule personne (la voisine)
-que la police soit rentrée dans l'appartement sans y être invitée --> Ok avec l'état d'urgence ?
-qu'aucun de nous (colocataires) soit présent au moment de la venue de la police
-que la police ait fouillé dans nos affaires pour y trouver nos noms
Bien sûr j'ai fait des recherches mais je ne trouve aucun cas avec les même caractéristiques que les nôtres. Nous ne pensons pas contester car une forte majoration est en jeu, mais cela peut être intéressant à savoir.
J'ai essayé d'être concis même si cela fait un quand même un pavé à lire, veuillez m'en excuser.
Merci par avance de vos réponses :)
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2 réponses
Nous sommes de bonne foi, nous admettons que nous avons fait du bruit, n'avons pas su gérer la situation et que nous n'avons pas respecter la quiétude du voisinage; et ce n'est pas la première fois.
et vous voulez contester ??, vous vous fichez du monde là???
vous organisez régulièrement des soirées bruyantes ou tout le monde est bourré, et vous voulez contester ??
allez y, les juge n'ont pas trop l'occasion de se marrer en ce moment!
et vous voulez contester ??, vous vous fichez du monde là???
vous organisez régulièrement des soirées bruyantes ou tout le monde est bourré, et vous voulez contester ??
allez y, les juge n'ont pas trop l'occasion de se marrer en ce moment!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
-que le bruit n'a pas été constater par la police (arrivés à 13h) mais uniquement par une seule personne (la voisine)
-que la police soit rentrée dans l'appartement sans y être invitée --> Ok avec l'état d'urgence ?
-qu'aucun de nous (colocataires) soit présent au moment de la venue de la police
-que la police ait fouillé dans nos affaires pour y trouver nos noms
On sait bien qu'on irait au casse-pipe mais c'était juste pour savoir si la procédure avait été bien respectée
de pus, vous avouez vous même avoir fait du bruit plusieurs fois
alors si vous voulez faire la bringue et vous bourrer, louez donc une salle, ou allez chercher un logement en pleine campagne
vous y serez libre d'y faire ce que vous voulez en toute quiétude