Responsabilité civile
Neisitral
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Hier soir j'étais chez mon amis, et voulant fumer une cigarette, il ma dis d'ouvrir le vélux du couloir pour fumer par celle-ci
Lors de ouverture le battis extérieurs en bois de le vélux c'est cracker sur la longueur, mon amis à alors contacter son propriétaire qui es venu dans la soirée même pour voir le problème, impossible de refermer le vélux a cause de cette cassure.
Le propriétaire de mon amis lui a conseiller d'appeler son assurance habitation, qui ne prend pas en charge les frai de réparation.
De ce fait le propriétaire me demande de faire passé ma responsabilité civile pour la réparation du vélux, je me suis renseigner et je suis tomber sur sa.
Vous êtes tenu pour responsable [...] sauf si vous prouvez :
un cas de force majeure ;
une faute de la victime.
-des dommages dus à votre appartement, votre maison (art. 1386)
Lorsque vous êtes propriétaire, vous êtes responsable des dommages dus à un défaut d’entretien ou à un vice de construction de votre maison ou de votre appartement en ruine.
Si je comprend bien je ne suis en aucun cas responsable des dommage lié a son vélux car il résulte bien d'un défault d'entretiens, je n'ai pas une force surhumaine au point d'arracher le vélux de son battis.
merci de vos réponse.
Hier soir j'étais chez mon amis, et voulant fumer une cigarette, il ma dis d'ouvrir le vélux du couloir pour fumer par celle-ci
Lors de ouverture le battis extérieurs en bois de le vélux c'est cracker sur la longueur, mon amis à alors contacter son propriétaire qui es venu dans la soirée même pour voir le problème, impossible de refermer le vélux a cause de cette cassure.
Le propriétaire de mon amis lui a conseiller d'appeler son assurance habitation, qui ne prend pas en charge les frai de réparation.
De ce fait le propriétaire me demande de faire passé ma responsabilité civile pour la réparation du vélux, je me suis renseigner et je suis tomber sur sa.
Vous êtes tenu pour responsable [...] sauf si vous prouvez :
un cas de force majeure ;
une faute de la victime.
-des dommages dus à votre appartement, votre maison (art. 1386)
Lorsque vous êtes propriétaire, vous êtes responsable des dommages dus à un défaut d’entretien ou à un vice de construction de votre maison ou de votre appartement en ruine.
Si je comprend bien je ne suis en aucun cas responsable des dommage lié a son vélux car il résulte bien d'un défault d'entretiens, je n'ai pas une force surhumaine au point d'arracher le vélux de son battis.
merci de vos réponse.
A voir également:
- Responsabilité civile
- Responsabilité civile - Guide
- Attestation responsabilité civile - Guide
- Société civile immobilière - Guide
- Ordinateur cassé assurance civile - Forum Assurances
- Responsabilité civile lien de parenté ✓ - Forum Assurances
3 réponses
Bonsoir Neisitral,
La réponse de Poisson n'a pas l'air de vous satisfaire et pourtant vous devez en tenir compte, que cela vous plaise ou non. Si vous n'aviez pas "touché" à ce vélux, il serait en bonne santé....Donc assumez vos erreurs ou plus exactement votre responsabilité au lieu de fuir cette dernière....!
alors non je ne suis pas en tord
Vous n'êtes pas en tort, vous êtes RESPONSABLE, c'est différent.
Cdlt.
La réponse de Poisson n'a pas l'air de vous satisfaire et pourtant vous devez en tenir compte, que cela vous plaise ou non. Si vous n'aviez pas "touché" à ce vélux, il serait en bonne santé....Donc assumez vos erreurs ou plus exactement votre responsabilité au lieu de fuir cette dernière....!
alors non je ne suis pas en tord
Vous n'êtes pas en tort, vous êtes RESPONSABLE, c'est différent.
Cdlt.
Se qui m'amuse dans tous sa, c'est si je n'aurais pas ouvert ce vélux mais que c'étais mon amis, c'est lui qui aurais étais responsable, pareil si sa aurais étais le proprio se qui devais arriver arriva, le vélux n'es pas neuf d'hier et date de Mathusalem. C'est un défault d'entretiens de la part du propriétaire, de plus a l'ouverture j'ai eu confirmation par mon amis que le vélux étais dur et qu'il fallait forcer, autant pour le fermer, a force de forcer, forcer et reforcer, tu m'étonne que le vélux prend un coup ! Et comme par hazard il faut que sa tombe sur moi !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
De plus quand j'ai ouvert le vélux c'est arriver, sa aurais pu arriver a mon amis, comme au proprio qui faisais une visite pour les prochain locataire, alors non je ne suis pas en tord c'est arriver sur moi, mais je ne voit pas pourquoi je devrais payer les frais de ce vélux !