Terrain clôturer entièrement et non borne
Résolu
Anais
-
22 janv. 2017 à 11:25
BmV Messages postés 90369 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 - 22 janv. 2017 à 16:09
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BmV
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22 janv. 2017 à 15:56
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"Et en faite c est la ligne de division qui n est borné. " : alors si l'on veut éviter toute embrouille dans l'avenir, c'est bien celle-là qu'il faut faire relever et borner.
Avant de signer ....
Avant de signer ....
BmV
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22 janv. 2017 à 11:43
22 janv. 2017 à 11:43
" pour l achat d un terrain " : a priori, un plan coté du terrain doit être joint à l'acte de vente avant d'être transmis aux hypothèques ; ce plan doit être réalisé par un géomètre-expert qui, en principe, doit borner le terrain par la même occasion.
Il faut donc veiller à ce que cela soit ainsi.
En outre, c'est en effet une sage précaution puisque personne ne peut prédire de l'avenir ...
Il faut donc veiller à ce que cela soit ainsi.
En outre, c'est en effet une sage précaution puisque personne ne peut prédire de l'avenir ...
Le plan côté à ete fourni... mais pas borne.
Du coup les clôtures sont faite mais sans avoir si ca respecte réellement les côtes... comme ça n est pas borne, on ne peut pas savoir
Mais je pense faire borner... je ne veux pas prendre le risque d'avoir un problème par la suite. Si c est clôture à mon désavantage, ca m est égal. Mais si c est a mon avantage ca veut dire que je peux avoir des problèmes.
D ailleurs pourquoi avoir fait un plan côté ? Et pas borne ? Pour économiser quelques sous ?
Du coup les clôtures sont faite mais sans avoir si ca respecte réellement les côtes... comme ça n est pas borne, on ne peut pas savoir
Mais je pense faire borner... je ne veux pas prendre le risque d'avoir un problème par la suite. Si c est clôture à mon désavantage, ca m est égal. Mais si c est a mon avantage ca veut dire que je peux avoir des problèmes.
D ailleurs pourquoi avoir fait un plan côté ? Et pas borne ? Pour économiser quelques sous ?
22 janv. 2017 à 16:05
Le propriairaire peut refuser de le faire ? Et nous dire qu'on a juste à le faire nous apres l achat ?
Ou la loi lui impose de le faire ?
Ca me gêne pas de le faire moi si jamais.
En + il y a deja la clôture. C est vraiment pour etre sure qu on me demande pas de démolir ma maison pcq si jamais la clôture est pas bien mise.
Ca me me permettrai de changer l emplacement de ma maison sur le terrain ... par précaution.
Vous vous dire pourquoi la décale pas pour etre sure de pas être embêter ?
Pcq le terrain fait à peine 500m2 donc on souhaite garder le + possible de terrain côté sud car celui côté nord il y a juste l entrée et une allée.
22 janv. 2017 à 16:09
Et le coût ne sera pas moindre après la vente qu'avant.
Et faire établir un PV d'arpentage par un géomètre expert et le joindre à l'acte de vente.
Le notaire peut donner tous les détails sur une telle opération...
Mais chacun est libre ....