Mon RSA supprimer
Vincent.A57
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Vincent.A57 Messages postés 3 Statut Membre -
Vincent.A57 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
Bonjour,
Je viens vers vous car la Caf ma supprimé mon RSA la cause TITRE DE SEJOUR NON FOURNI!!!
Je suis né en France j'ai toujours vécu en France mais ma nationalité est Italienne depuis ma naissance.
J'ai perçu mon RSA de août 2015 à août 2016 et du jour au lendemain il me l'on supprimer sans prévenir depuis le moi de septembre donc sans revenu depuis le moi de septembre.
Après de nombreux appels et visites à la Caf on me parle de droit au sejour alor que d'après les loi de la préfecture j'ai un droit de sejour permanent.
Ensuite la cause je n'est pas un minimum de revenu se qui est ridicule car si j'aurais un revenu je ne serais pas au rsa.
Ensuite il me dise c'est parce que je ne suis pas inscrit à pôle emploi alor je le suis en tant que demandeur d'emploi.
Et maintenant après avoir envoyé un mail avec les loi française et les loi des conditions générales de la Caf par rapport à mon cas au bout de 4 mois passé on me répond par mail que mon dossier est compliqué car les loi française et celles de la Caf se contredisent donc mon dossier et traiter avecla prefecture pour prendre une décision.
Je ne comprend plus rien aidez moi SVPPPPP
Bonjour,
Je viens vers vous car la Caf ma supprimé mon RSA la cause TITRE DE SEJOUR NON FOURNI!!!
Je suis né en France j'ai toujours vécu en France mais ma nationalité est Italienne depuis ma naissance.
J'ai perçu mon RSA de août 2015 à août 2016 et du jour au lendemain il me l'on supprimer sans prévenir depuis le moi de septembre donc sans revenu depuis le moi de septembre.
Après de nombreux appels et visites à la Caf on me parle de droit au sejour alor que d'après les loi de la préfecture j'ai un droit de sejour permanent.
Ensuite la cause je n'est pas un minimum de revenu se qui est ridicule car si j'aurais un revenu je ne serais pas au rsa.
Ensuite il me dise c'est parce que je ne suis pas inscrit à pôle emploi alor je le suis en tant que demandeur d'emploi.
Et maintenant après avoir envoyé un mail avec les loi française et les loi des conditions générales de la Caf par rapport à mon cas au bout de 4 mois passé on me répond par mail que mon dossier est compliqué car les loi française et celles de la Caf se contredisent donc mon dossier et traiter avecla prefecture pour prendre une décision.
Je ne comprend plus rien aidez moi SVPPPPP
A voir également:
- Mon RSA supprimer
- Rsa couple 3 enfants 2025 - Accueil - Aides sociales Pratique
- Lettre pour renoncer au rsa - Forum CAF
- Rsa et mon fils en apprentissage - Forum CAF
- Comment éviter les rdv rsa - Forum RSA
- Supprimer vanne egr contrôle technique - Forum Automobile
2 réponses
Bonsoir,
je ne comprends pas vraiment votre situation car si vous avez un droit au séjour permanent vous ouvrez droit aux prestations, si vous n avez pas de ressources aussi puisque c est un minimas social
Concernant votre inscription à pôle emploi, avez vous fait valoir tous vos droits (ARE et ASS) ? car vous devez avoir eu un refus pour ces deux prestations pour pouvoir prétendre au RSA
je ne comprends pas vraiment votre situation car si vous avez un droit au séjour permanent vous ouvrez droit aux prestations, si vous n avez pas de ressources aussi puisque c est un minimas social
Concernant votre inscription à pôle emploi, avez vous fait valoir tous vos droits (ARE et ASS) ? car vous devez avoir eu un refus pour ces deux prestations pour pouvoir prétendre au RSA
La législation juridique et financière évolue en permanence...