Dépendance
patrem9
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 18 déc. 2016 à 16:03
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3 réponses
Josh Randall
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Non il n'y a pa de texte officiel. Par contre, on peut imaginer que la dépendance a pu être définie dans le PLU de la commune et que la construction ouverte peut être considérée par la commune est une dépendance.
Par exemple, il n'est aps rare que le PLU définisse la dépendance comme un un bâtiment année de la maison. Ce qui est le cas pour un abri ou n appentis
Par exemple, il n'est aps rare que le PLU définisse la dépendance comme un un bâtiment année de la maison. Ce qui est le cas pour un abri ou n appentis