Résiliation contrat
Nikita
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nikita -
nikita -
Bonjour,
Je viens de recevoir un mail du patron de ma salle de sport m'informant qu'il résiliait mon contrat après presque 2 ans de fréquentation sans problème (ci-après le fameux courriel). Question : a-t-il le droit de mettre fin à ce contrat sans raison précise et sur simple mail ? je n'ai jamais eu de problèmes avec les adhérents.
"Bonjour,
Suite à de nombreuses plaintes à votre encontre , concernant votre comportement et votre attitude envers certains de nos adhérents , je me vois contraint de résilier votre abonnement dans notre salle pour le motif suivant : " Incompatibilité d'humeur et non respect des règles de courtoisie élémentaire".
Vos prélèvements ont été arrêtés ce jour ,
Je tiens à votre disposition votre caution d'un montant de 20€ qui vous sera restituée lors de la remise de votre badge d'accès en état.
Cordialement, "
Je viens de recevoir un mail du patron de ma salle de sport m'informant qu'il résiliait mon contrat après presque 2 ans de fréquentation sans problème (ci-après le fameux courriel). Question : a-t-il le droit de mettre fin à ce contrat sans raison précise et sur simple mail ? je n'ai jamais eu de problèmes avec les adhérents.
"Bonjour,
Suite à de nombreuses plaintes à votre encontre , concernant votre comportement et votre attitude envers certains de nos adhérents , je me vois contraint de résilier votre abonnement dans notre salle pour le motif suivant : " Incompatibilité d'humeur et non respect des règles de courtoisie élémentaire".
Vos prélèvements ont été arrêtés ce jour ,
Je tiens à votre disposition votre caution d'un montant de 20€ qui vous sera restituée lors de la remise de votre badge d'accès en état.
Cordialement, "
2 réponses
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Bonjour
Une éventuelle résiliation à l'initiative de la Salle est elle prévue aux CGV?
A+-
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Bonjour, Pas d'affichage existant concernant cette clause et impossible de me procurer les CGV. Par contre, après "enquête" auprès des adhérents de mon groupe (une bonne vingtaine), il s'avère qu'aucune plainte n'a été formalisée auprès de ce patron à mon égard. Je pense personnellement qu'il aurait retenu ce motif pour m'évincer, car j'ai évoqué à 2 reprises des remarques concernant le manque de trousse à pharmacie dans la salle (2 accidents ce dernier mois causés par les tapis de marche : passage trop étroit entre les tapis et le mur) et probabilité d'agrandissement de la salle dans le parking en sous-sol qui est inondable et d'ailleurs fermé depuis un sinistre. De plus trop d'adhérents par rapport à la superficie de la salle, et d'autres équipements non adaptés, en panne ou vétustes...
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Réponse : le responsable en a le droit sous réserve que ce motif de résiliation d'abonnement soit bien inscrit dans les conditions générales du contrat d'adhésion.
Que tu aies signé ou pas le document des conditions générales, d'ailleurs.
L'important est que ces conditions soient visibles pour les adhérents afin d'être «portées à leur connaissance» (affichées, etc.).
La législation juridique et financière évolue en permanence...