Litige bailleur (refus d'annulation de préavis)
bouglie57
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Valenchantée Messages postés 24088 Statut Contributeur -
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Bonjour,
Je suis occupante sans titre , ni droit depuis le 17 septembre 2016 . J'ai déménager mais ca ne sais pas passer comme je l'espérée , je suis donc retourner dans mon appartement avant la fin de mon préavis et demander l'annulation de celui-ci .Ce qui m'a était refusée par ce qu'il l'ont attribuer a des gens qui ont fait un courrier de renonciation d'attribution disant qu'ils accepter que je puisse rester dans mon appartement avec mes 3 enfants. J'ai eu visite d'un l'huissier me remettant une sommation interpellative ou ils était stipuler que mon bailleur veut que je déguerpisse avec mes 3 enfants dans l'immédiat et sans délai , ce que j'ai refusée en leur proposant de me refaire signer un bail, ce qu'ils ont refuser aussi. Je leur ait demander de me reloger dans un logement de même type , ils ont refuser prétextant un litige ( refus d'annulation de préavis) ils m'ont dit que si ils me reloger ils pourrait dans ce cas me laisser mon appartement, je ne comprend pas l'acharnement j'ai tenter a plusieurs reprises de trouver une conciliation , je me heurte a un mur. Je ne leur doit pas un centimes , j'ai reçu les quittances de loyer de septembre et octobre que j'ai payer et qu'ils ont encaisser. Aujourd'hui je suis convoquer devant le tribunal de grande instance. Ils est stipuler dans cette acte que j'y suis convoquer pour trouver une conciliation ce que depuis 3 mois je me tue a faire. Ils demande sur cette acte que le juge ordonne mon expulsion immédiate et sans délai que la trêve hivernal ne me soit pas appliquer , que le délai de 2 mois me soit refusée après jugement, que des frais d'occupation équivalent au loyer me soit facturée , 500 e de préjudice , et que les frais de poursuite me soit facturée aussi . Mes questions : Que va t'il ce passer ? Qu'est ce que le juge décidera? Je suis dégoutée portant j'ai multiplier les démarches.
Merci pour vos réponse.
Je suis occupante sans titre , ni droit depuis le 17 septembre 2016 . J'ai déménager mais ca ne sais pas passer comme je l'espérée , je suis donc retourner dans mon appartement avant la fin de mon préavis et demander l'annulation de celui-ci .Ce qui m'a était refusée par ce qu'il l'ont attribuer a des gens qui ont fait un courrier de renonciation d'attribution disant qu'ils accepter que je puisse rester dans mon appartement avec mes 3 enfants. J'ai eu visite d'un l'huissier me remettant une sommation interpellative ou ils était stipuler que mon bailleur veut que je déguerpisse avec mes 3 enfants dans l'immédiat et sans délai , ce que j'ai refusée en leur proposant de me refaire signer un bail, ce qu'ils ont refuser aussi. Je leur ait demander de me reloger dans un logement de même type , ils ont refuser prétextant un litige ( refus d'annulation de préavis) ils m'ont dit que si ils me reloger ils pourrait dans ce cas me laisser mon appartement, je ne comprend pas l'acharnement j'ai tenter a plusieurs reprises de trouver une conciliation , je me heurte a un mur. Je ne leur doit pas un centimes , j'ai reçu les quittances de loyer de septembre et octobre que j'ai payer et qu'ils ont encaisser. Aujourd'hui je suis convoquer devant le tribunal de grande instance. Ils est stipuler dans cette acte que j'y suis convoquer pour trouver une conciliation ce que depuis 3 mois je me tue a faire. Ils demande sur cette acte que le juge ordonne mon expulsion immédiate et sans délai que la trêve hivernal ne me soit pas appliquer , que le délai de 2 mois me soit refusée après jugement, que des frais d'occupation équivalent au loyer me soit facturée , 500 e de préjudice , et que les frais de poursuite me soit facturée aussi . Mes questions : Que va t'il ce passer ? Qu'est ce que le juge décidera? Je suis dégoutée portant j'ai multiplier les démarches.
Merci pour vos réponse.
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J'ai toujours payer mes loyers , cela fait douze ans que je suis locataire chez eux , je leur ait toujours rendu des logements plus que correcte ,je n'ai jamais eux de soucis avec eux , ni avec mes voisins au contraire ils m' apprécie (mes voisins). ils n'ont et ne font preuve d'aucune considération, c'est un bailleur social.
Ils ne veulent pas me laisser mon appartement, ne veulent pas me reloger , mais accepte mes loyers!!!!
J'ai quand même 3 enfants. Je trouve que pour un bailleur social , ce n'est pas humain.
J'espère simplement un peu de considération et ne pas me retrouver avec mes 3 enfants a la rue . tout ce que je veux c'est garder mon appartement , que je paye .
Par contre, effectivement, il est curieux qu'ils vous transmettent des quittances de loyer : c'est marqué "loyer" sur ces papiers ?
oui c'est une quittance de loyer , j'ai était régler mon loyer comme je le fait habituellement et celui-ci a était encaisser. suis-je sans droit ni titre alors que le loyer a était encaisser?
Je trouve que c'est de l'acharnement et qu'on me prend un peu pour une imbécile!!!! on considère que je n'ai plus de droit et de titre , mes on encaisse mon loyer.Je n'y comprend plus rien .
Merci Valenchantée .
Ils ne peuvent pas à la fois reconnaître que vous payez un loyer et de l'autre, affirmer que vous êtes "sans droit ni titre" : juridiquement, c'est incompatible et c'est ça qu'il faut avancer devant le juge, sans compter que vous payez vos loyers tous les mois et que vous avez proposé plusieurs fois une conciliation qu'ils ont toujours refusé.
Vous ajoutez que vous aviez bien compris que légalement on ne peut pas revenir sur un préavis mais que vous avez besoin de ce logement, que vous avez trois enfants, que vous êtes honnête, et que vous êtes prête à vous engager sur un nouveau bail.