Calcul de Tantième
Patrice-44
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rambouillet41 Messages postés 10188 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 10188 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
nous avons acquis un appartement de 80 m2 il y a 5 ans maintenant.Il y a deux ans, j ' ai constater une uniformité des tantièmes suivant les surfaces des appartements.
Apres recherche ,j'ai trouvé d ou venait l'erreur.
je me suis rendu compte que mon appartement était attache a plusieurs lots dont 1 cave 1 Box et 1 chambre de bonne de 13 m2 .la chambre de bonne a ete dissocie et vendue et ce contre le règlement de copropriété qui stipulait que cela était interdit.
Au bilan je paie des charges sur un bien que je n ai pas .
Pouvez vous me conseiller sur l action a mener merci d avance.
nous avons acquis un appartement de 80 m2 il y a 5 ans maintenant.Il y a deux ans, j ' ai constater une uniformité des tantièmes suivant les surfaces des appartements.
Apres recherche ,j'ai trouvé d ou venait l'erreur.
je me suis rendu compte que mon appartement était attache a plusieurs lots dont 1 cave 1 Box et 1 chambre de bonne de 13 m2 .la chambre de bonne a ete dissocie et vendue et ce contre le règlement de copropriété qui stipulait que cela était interdit.
Au bilan je paie des charges sur un bien que je n ai pas .
Pouvez vous me conseiller sur l action a mener merci d avance.
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3 réponses
Pour modifier les tantièmes, il est nécessaire qu'une AG validé une modification du règlement de copropriété.
Bonjour,
Vous devez rencontrer votre notaire et refaire l'historique de vos lots. Si cette chambre de bonne a été vendu, vous devez trouver à qui elle appartient maintenant et vous assurer que le nouveau propriétaire en paie les charges, ce qui n'est certainement pas le cas. Ensuite, ce n'est plus qu'un jeu d'écritures.
Cdlt.
Vous devez rencontrer votre notaire et refaire l'historique de vos lots. Si cette chambre de bonne a été vendu, vous devez trouver à qui elle appartient maintenant et vous assurer que le nouveau propriétaire en paie les charges, ce qui n'est certainement pas le cas. Ensuite, ce n'est plus qu'un jeu d'écritures.
Cdlt.
Bonjour,
Ce ne sera peut-être pas aussi simple que le dit Rochat, mais c'est le principe.
Et s'il a raison ... il vous faudra faire établir des tantièmes pour cette ancienne chambre de bonne pour que ce soit retiré de votre lot et attribuer au proprio de la chambre de bonne. Puis il faudra modifier le RdC et l'EDD, tout cela en passant par une AG. Mais il faut y aller.....
Ce ne sera peut-être pas aussi simple que le dit Rochat, mais c'est le principe.
Et s'il a raison ... il vous faudra faire établir des tantièmes pour cette ancienne chambre de bonne pour que ce soit retiré de votre lot et attribuer au proprio de la chambre de bonne. Puis il faudra modifier le RdC et l'EDD, tout cela en passant par une AG. Mais il faut y aller.....
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