Perte de papiers en préfecture?
koala
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dadi -
dadi -
Bonjour,
J'ai acquis une voiture particulière et une caravane le mois dernier, toutes deux d'occasion. Le 18/10 j'ai envoyés les dossiers complets de changement de propriétaires à la préfecture.
Je n'ai aucune nouvelle : Le simulateur qui permet de suivre l'avancement des dossiers ne m'a pas dans sa base données ( https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-en-est-votre-certificat-d-immatriculation )
Donc nous sommes samedi 5/11 et cela fera trois semaines dès mardi prochain (le 08/11) que les papiers ont été envoyés.
Que puis-je faire au cas où la préfecture nierait avoir reçus mes dossiers? Je sais, j'anticipe mais on ne sait jamais...
Merci pour vos interventions.
J'ai acquis une voiture particulière et une caravane le mois dernier, toutes deux d'occasion. Le 18/10 j'ai envoyés les dossiers complets de changement de propriétaires à la préfecture.
Je n'ai aucune nouvelle : Le simulateur qui permet de suivre l'avancement des dossiers ne m'a pas dans sa base données ( https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-en-est-votre-certificat-d-immatriculation )
Donc nous sommes samedi 5/11 et cela fera trois semaines dès mardi prochain (le 08/11) que les papiers ont été envoyés.
Que puis-je faire au cas où la préfecture nierait avoir reçus mes dossiers? Je sais, j'anticipe mais on ne sait jamais...
Merci pour vos interventions.
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2 réponses
Bonjour
On est samedi , donc vous appelez le service lundi et vous saurez à quel niveau, ils en sont dans leur pile.
Comme vous êtes prévoyant, vous avez gardé un double des documents postés en recommandé accusé de réception bien entendu et vous serez à même de remplir le dossier de nouveau.
Bon we
On est samedi , donc vous appelez le service lundi et vous saurez à quel niveau, ils en sont dans leur pile.
Comme vous êtes prévoyant, vous avez gardé un double des documents postés en recommandé accusé de réception bien entendu et vous serez à même de remplir le dossier de nouveau.
Bon we
Je me suis laissée dissuader de faire un recommandé par la postière qui m'a dit "ce n'est pas un litige donc pas besoin de recommandé, ne vous inquiétez-pas, ce sera livré à la bonne adresse" etc .
Bref! Je regrette de l'avoir écoutée, mais c'est comme ça!
J'ai les photocopies des déclarations de cessions et contrôles techniques.
Bref! Je regrette de l'avoir écoutée, mais c'est comme ça!
J'ai les photocopies des déclarations de cessions et contrôles techniques.
Lundi vous serez fixé Koala, regardez ici
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Questions-Reponses/Dans-quel-delai-recoit-on-son-certificat-d-immatriculation-ou-l-etiquette
Le vendeur a bien envoyé son exemplaire
Vous pouvez peut être faire un mail si on ne vous répondait pas au tel.
Cordialement
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Questions-Reponses/Dans-quel-delai-recoit-on-son-certificat-d-immatriculation-ou-l-etiquette
Le vendeur a bien envoyé son exemplaire
Vous pouvez peut être faire un mail si on ne vous répondait pas au tel.
Cordialement
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