Exercer une activité sur un terrain

nico - 3 nov. 2016 à 13:51
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 26 novembre 2024 - 3 nov. 2016 à 15:22
Bonjour j aurai voulu savoir si je peux vendre des fruits et légumes dans une remorque sur un terrain privé ! Terrain sur lequel il y a un restaurant et une discothèque appartenant o même propriétaire et dans le même lot sur le plan du cadastre! Merci d avance pour vosrréponses
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1 réponse

Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 26 novembre 2024 12 087
3 nov. 2016 à 15:22
Bonjour

La Réglementation pouvant varier d'un lieu à un autre voir avec la Mairie concernée.

A+
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