Exercer une activité sur un terrain

nico -  
Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour j aurai voulu savoir si je peux vendre des fruits et légumes dans une remorque sur un terrain privé ! Terrain sur lequel il y a un restaurant et une discothèque appartenant o même propriétaire et dans le même lot sur le plan du cadastre! Merci d avance pour vosrréponses

1 réponse

  1.
    Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 169
     
    Bonjour

    La Réglementation pouvant varier d'un lieu à un autre voir avec la Mairie concernée.

    A+
    0

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