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Taux IP recalculé

jp - 26 oct. 2016 à 19:12
rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 - 26 oct. 2016 à 21:29
Bonjour,
Suite a un accident de travaille en 2004 et consolidé en 2007 on ma donner un taux IP de 55% j ai en 2010 racheter 1/4 , maintenant en 2016 je suis convoqué pour recalculé mon taux IP dous ma question : si le taux change (monte ou descend )esque vu que ses un nouveaux taux il peut y avoir une nouvelle demande de rachat .

Merci a vous

1 réponse

Réponse 1 / 1
rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 136
26 oct. 2016 à 20:07
Bonjour,
La réponse est: non. Un seul rachat quelles que soient les fluctuations du taux d'IPP;
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jp
26 oct. 2016 à 20:42
Merci mes ou et la logique de ne pas accepter le rachat total vu que il sont gagnant et d ou vient le fait de ne pas pouvoir racheté plusieur fois
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 136 > jp
26 oct. 2016 à 21:29
C'est l'article R434-5 du code de la sécurité sociale qui limite à 1/4 le montant du capital rachetable.
vu que il sont gagnant
pas forcément, celà dépend de la durée de vie du titulaire de la rente....et de toutes façons la législation de sécurité sociale n'est absolument pas élaborée dans une logique de profit...
d ou vient le fait de ne pas pouvoir racheté plusieur fois
parce que celà serait "ingérable" car il faudrait envisager le cas où le taux diminue...il y aurait alors un trop perçu à réclamer !!!!!
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