Arret de mon rsa car mon concubin est travailleur independant
kat49500
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mardi 19 novembre 2013
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13 octobre 2016
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13 oct. 2016 à 19:15
LC - 14 oct. 2016 à 09:03
LC - 14 oct. 2016 à 09:03
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1 réponse
Bonsoir,
Une partie de la réponse est 1 607 euros. Mais une partie seulement.
Déjà, parce que la situation peut laisser penser que les 5 enfants ne sont peut-être pas considérés comme à votre charge.
Ensuite, "travailleur indépendant" cache diverses situations avec des dispositions différentes. Statut, régime social, salarié, CA, bénéfice fiscal, BIC, BNC ...
En tout cas, le calcul de l'allocation dépend de nombreux facteurs dans votre situation et le niveau de revenu garanti est peu instructif.
Une partie de la réponse est 1 607 euros. Mais une partie seulement.
Déjà, parce que la situation peut laisser penser que les 5 enfants ne sont peut-être pas considérés comme à votre charge.
Ensuite, "travailleur indépendant" cache diverses situations avec des dispositions différentes. Statut, régime social, salarié, CA, bénéfice fiscal, BIC, BNC ...
En tout cas, le calcul de l'allocation dépend de nombreux facteurs dans votre situation et le niveau de revenu garanti est peu instructif.
14 oct. 2016 à 09:03
En effet, le simple emploi d'un salarié par votre conjoint peut répondre à votre question notamment.