Peut ont m'obliger à fournir un rib
SuoerMom
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dany311 Messages postés 22619 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 22619 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Voilà près d'un ans que le père de ma fille et moi même sommes passez en jugement afin de de mettre en place des droit de visite et d'hébergement ainsi qu'une fixation de pention alimentaire le je gèlent ayant étai rendu au mois de novembre ! La décision a étais prise peu de temps après messieurs et rester plusieurs mois sans paient et un beau jour (3 mois après !!) il me demande comment ont fait pour la pension je lui réponds que souhaiterait un chèque personnel ou mandat cash ou en espèce car je ne souhaite pas lui divulguer mes coordonnées bancaire !.Ce messieurs me fait parvenir un chèque qui n'étant pas à son nom!! je lui retourne en ar expliquant le motif de ce retour!. 3mois plus tard rebelote même question comment fait on pour la pension je lui rétorque que tous évidence il ne souhaite pas me fournir de chèque à son nom( pour que je ne puisse pas avoir son numéro de compte au cas où je voudrais faire appel à un huissier !!) qu'il pouvait soit la payer en espèce ou par mandat cash après bien des histoires il consent à me faire un mandat du montant de 2 mois de pensions !! Après cela plus rien messieurs ne vient plus prendre sa fille depuis 4 mois à l'occasion de la rentrée scolaire j'ai cru bon de lui envoyer un courrier pour lui rappeler qu'il pouvait si le souhaitait aller la chercher comme le jugement le stipuler!! En réponse j'ai eu droit à une lettre complètement surréaliste où il m'accuse de chose que ne sont pas et la cerise sur le gâteau un courrier de son avocat qui me somme de lui faire parvenir un rib sous 10 jour faute de quoi il saisira le jaf en référé !!. Voilà pardon pour le pavé mais je me devais de l'expliquer ma question à t'il le droit de m'imposer le virement bancaire alors que nous étions d'accord pour les mandat cash j'ai garder tous les conversations écrit de messieurs et sachant que le jugement a étai rendu faute d'accord à miable merci par avance
Voilà près d'un ans que le père de ma fille et moi même sommes passez en jugement afin de de mettre en place des droit de visite et d'hébergement ainsi qu'une fixation de pention alimentaire le je gèlent ayant étai rendu au mois de novembre ! La décision a étais prise peu de temps après messieurs et rester plusieurs mois sans paient et un beau jour (3 mois après !!) il me demande comment ont fait pour la pension je lui réponds que souhaiterait un chèque personnel ou mandat cash ou en espèce car je ne souhaite pas lui divulguer mes coordonnées bancaire !.Ce messieurs me fait parvenir un chèque qui n'étant pas à son nom!! je lui retourne en ar expliquant le motif de ce retour!. 3mois plus tard rebelote même question comment fait on pour la pension je lui rétorque que tous évidence il ne souhaite pas me fournir de chèque à son nom( pour que je ne puisse pas avoir son numéro de compte au cas où je voudrais faire appel à un huissier !!) qu'il pouvait soit la payer en espèce ou par mandat cash après bien des histoires il consent à me faire un mandat du montant de 2 mois de pensions !! Après cela plus rien messieurs ne vient plus prendre sa fille depuis 4 mois à l'occasion de la rentrée scolaire j'ai cru bon de lui envoyer un courrier pour lui rappeler qu'il pouvait si le souhaitait aller la chercher comme le jugement le stipuler!! En réponse j'ai eu droit à une lettre complètement surréaliste où il m'accuse de chose que ne sont pas et la cerise sur le gâteau un courrier de son avocat qui me somme de lui faire parvenir un rib sous 10 jour faute de quoi il saisira le jaf en référé !!. Voilà pardon pour le pavé mais je me devais de l'expliquer ma question à t'il le droit de m'imposer le virement bancaire alors que nous étions d'accord pour les mandat cash j'ai garder tous les conversations écrit de messieurs et sachant que le jugement a étai rendu faute d'accord à miable merci par avance
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3 réponses
"me fait parvenir un chèque qui n'étant pas à son nom"
il n' a aucune obligation de faire des chèques à son nom
rien ne prouve qu'il a un chéquier à son nom.
attention vos refus, peut s’apparenter à des manœuvre de refus d'encaissement et jouer contre vous si vous tentez un recouvrement par huissier.
lui ayant la preuve de vous avoir proposé des virements et envoyé des chèques de paiement jamais encaissés.
vous ne pouvez pas lui interdire le paiement par virement
et ils peuvent en effet vous obliger a fournir un RIB
puisque vous n'acceptez pas les chèques,
et les mandats cash c'est payant
mauvaise foi ou pas de son coté,il lui suffira de présenter vos refus de chèque et de fournir un RIB, plus si cela ce trouve il à garder la somme nécessaire en attente pour verser tout d'un coup quand il aura un RIB,
vous serez en tort
faite lui parvenir un RIB accompagné d'un décompte des sommes qu'il doit.
sans réponse de sa part, la, ce sera lui qui sera en tort
il n' a aucune obligation de faire des chèques à son nom
rien ne prouve qu'il a un chéquier à son nom.
attention vos refus, peut s’apparenter à des manœuvre de refus d'encaissement et jouer contre vous si vous tentez un recouvrement par huissier.
lui ayant la preuve de vous avoir proposé des virements et envoyé des chèques de paiement jamais encaissés.
vous ne pouvez pas lui interdire le paiement par virement
et ils peuvent en effet vous obliger a fournir un RIB
puisque vous n'acceptez pas les chèques,
et les mandats cash c'est payant
mauvaise foi ou pas de son coté,il lui suffira de présenter vos refus de chèque et de fournir un RIB, plus si cela ce trouve il à garder la somme nécessaire en attente pour verser tout d'un coup quand il aura un RIB,
vous serez en tort
faite lui parvenir un RIB accompagné d'un décompte des sommes qu'il doit.
sans réponse de sa part, la, ce sera lui qui sera en tort
Merci de votre réponse ,certe les mandât cash son payant mes les virement inter bancaire aussi! Donc si je vous suis bien j'ai l'obligation de lui fournir mon rib alors que rien ne me garanti le moindre paiement et que le juge a mis cette mention faute d'accord ! Pour le chèque qui n'était pas à son nom qui me dit qu'il n'était pas volée !? Voilà la seul et unique raison pour laquelle je les refuse !
Pour le chèque qui n'était pas à son nom qui me dit qu'il n'était pas volée
Et bien vous l'encaissez, et vous attendez 15 jours pour toucher à l'argent.
Ce qui au final ne changera rien vu que vous n'aurez pas l'argent autrement.
Je suis d'accord avec Sleepy, de la façon dont vous racontez l'histoire, c'est vous qui êtes de mauvaise foi et mettez de la mauvaise volonté : Vous prétendez qu'il ne veut pas vous donner son numéro de compte, mais vous refusez qu'il vous fasse des virements (et donc vous donne son numéro de compte).
Une personne extérieure a de grande chances de lui donner raison à vos dépends.
Et bien vous l'encaissez, et vous attendez 15 jours pour toucher à l'argent.
Ce qui au final ne changera rien vu que vous n'aurez pas l'argent autrement.
Je suis d'accord avec Sleepy, de la façon dont vous racontez l'histoire, c'est vous qui êtes de mauvaise foi et mettez de la mauvaise volonté : Vous prétendez qu'il ne veut pas vous donner son numéro de compte, mais vous refusez qu'il vous fasse des virements (et donc vous donne son numéro de compte).
Une personne extérieure a de grande chances de lui donner raison à vos dépends.
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