Conflit voisinage
carotte48
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BmV Messages postés 91476 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 - 9 sept. 2016 à 15:16
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2 réponses
Poisson92100
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9 sept. 2016 à 11:12
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Bonjour
Savez vous pourquoi il a un tel comportement ?
Sinon vous pouvez essayer mais au mieux ils accepteront de prendre une main courante
Par contre vous pouvez saisir un conciliateur de justice voire tenter d'obtenir des dédommagement pour recours abusif sur le garage
Savez vous pourquoi il a un tel comportement ?
Sinon vous pouvez essayer mais au mieux ils accepteront de prendre une main courante
Par contre vous pouvez saisir un conciliateur de justice voire tenter d'obtenir des dédommagement pour recours abusif sur le garage
BmV
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9 sept. 2016 à 15:16
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"conciliateur de justice afin de trouver un accord commun concernant le différend qui nous oppose" : répondre à ce conciliateur par des considération juste factuelles et vérifiables : le PC pour le garage est accepté et donc légalement régulier (attention à l'affichage du permis sur le terrain !), la construction sera concrètement bien évidemment conforme aux plans, personne ne peut donc ni être lésé ni s'opposer à cette construction, de l'aveu même des autorités administratives compétentes.
Par ailleurs, s'étonner de cette remarque, vous-même n'ayant aucun différend avec personne.... ;-)
Comme il n'y a pas de différend connu, il n'y a donc pas d' "accord commun" à trouver.
Par ailleurs, s'étonner de cette remarque, vous-même n'ayant aucun différend avec personne.... ;-)
Comme il n'y a pas de différend connu, il n'y a donc pas d' "accord commun" à trouver.
9 sept. 2016 à 11:38
Il s'agit d'un couple qui viennent de faire construire une résidence secondaire derrière chez nous. Mr le maire avait eu l'information par quelqu'un qui les connait très bien au moment où ils on acheté le terrain qu'il n'aurait que des soucis avec ces gens dans notre village. Il dit qu'il ai pas mal pour nous ennuyer et en attendant il ne fait que nous mettre des bâtons dans les roues. Il a vu qu'avec le PC en règle il ne pouvait rien faire donc maintenant il tente l'intimidation.
Eux-même ont saisi un conciliateur de justice mais nous ne savons pas si nous devons donné suite car vu que c'est eux qui ont entamé la procédure, nous craignons qu'il ne soit de leur côté...