Résiliation salle de sport
ERELIE
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Afrikarnak
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9 sept. 2016 à 11:09
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Bonjour
On peut toujours résilier un Contrat quant on veut.. Mais il y aura certainement une somme à payer si le motif de résiliation n'est pas prévu ou recevable. Résilier pour 'convenances personnelles' n'ouvre pas droit à une résiliation sans frais.
Que disent les CGV au chapitre résiliation?
A+
On peut toujours résilier un Contrat quant on veut.. Mais il y aura certainement une somme à payer si le motif de résiliation n'est pas prévu ou recevable. Résilier pour 'convenances personnelles' n'ouvre pas droit à une résiliation sans frais.
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