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Accident de la route fatal

Résolu
patmoss Messages postés 2451 Date d'inscription samedi 25 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 19 mars 2024 - Modifié par patmoss le 5/09/2016 à 13:03
snocky. Messages postés 28867 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2024 - 5 sept. 2016 à 13:31
Bonjour,


Mon frère à eu un accident de la route, il y a le passager en mort cérébrale. ça c'est passé vendredi à 14h07. Il n'a ni alcoolémie ni stupéfiant.
La voiture est épave. il y avais le conducteur et 2 passagers. le conducteur et la passagère à l'arrière... Ils sont lègèrement blessés.
Il n'a pas d'antécédents d'accident ni de points retirés.
le passager en mort cérébrale a 22 ans.

Que risque mon frère pénalement ?
il étais assuré tout risque.

prison ? Permis retiré ?

faudrais que mes parents prennent un avocat.


Merci
Cordialement

>>> Dans la vie, il faut être patient. Et surtout persévérer <<<

1 réponse

Réponse 1 / 1
snocky. Messages postés 28867 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2024 437
5 sept. 2016 à 13:31
Bjr,tout dépend les circonstances! ! (Respect vitesse,du code de la route......) .si tout est respecté et qu il n y est pour rien il n y aura rien..... (de toute façon il ne prendra pas perpette quoi qu il arrive)
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